Commune mixte de Haute-Sorne

Messages au Conseil général

Messages Objets Fichiers
116 Réfection du chemin d'accès à la Métairie de Domont sur le territoire de Soulce et l’amélioration de la desserte forestière PDF
115 Viabilisation des terrains du plan spécial "Fin de Charrère" à Soulce PDF
114 Comptes 2017 PDF
113 Drainage terrain de football B, Bassecourt PDF
112 Contrat de location fuites d'eau PDF
111 Informatique de l'école primaire PDF
110 Camion Reform PDF  
109 Travaux CFF PDF
108 Modification arrêté classification PDF
  Arrêté classification des fonctions PDF
  Annexe ancienne et nouvelle classification PDF
107 Budgets communaux et bourgeois 2018 PDF
 
Annexes Budgets communaux et bourgeois 2018
 
 
A-1 Tarifs RETE 
PDF
  A-2 Tarifs RAEP PDF
  A-3 Taxes des déchets PDF
  A-4 Tarifs inhumations PDF
  A-5 Tarifs SES PDF
  B-1 Budget de fonctionnement PDF
  B-4 Budget investissements PDF
  B-7 Budget Bourgeoisie de Bassecourt - fonctionnement PDF
  B-9 Budget Bourgeoisie de Courfaivre - fonctionnement PDF
  B-11 Budget Bourgeoisie de Courfaivre - investissements PDF
  B-12 Budget Bourgeoisie de Glovelier - fonctionnement PDF
  B-14 Budget Bourgeoisie de Soulce - fonctionnement PDF
     B-16 Budget Bourgeoisie de Soulce - investissements PDF
106 Transformation guichets PDF
105 Travaux Crèche Patachous PDF
104 Assainissement CCSC PDF
103 Réfection Chételay PDF
102 Règlement RETE PDF
101 Règlement RAEP PDF
100 Règlement d'organisation du SEOD PDF
99 Crédit Montates II PDF  
98 Adhésion déchèterie PDF
97 Modification plan d'aménagement local de Soulce PDF
96 Crédit véhicule SIS PDF
95 Crédit Chemin Combe Tabeillon PDF
94 Révision règlement SEOD PDF
93 Comptes municipaux 2016 PDF
92 Règlement Fêtes de villages PDF
91 Protection contre les crues Nord de Bassecourt PDF
90 Secrétaire école primaire PDF
89 Aménagement RC18 PDF
88 Rénovation vestiaires halle de gym ESHS PDF
87 Crédit éclairage public PDF
86 Pré-avis crédit déchèterie régionale PDF
85 Crédit Dos chez Mérat PDF
84 Budget 2017 PDF
83 Crédit école primaire PDF
82 Protection contre les crues Combe du Bez à Glovelier PDF
81 Protection contre les crues secteur Ruedin PDF
80 Achat de compteurs d'eau PDF
79 Achat d'une balayeuse PDF
78 Crédit parc informatique école secondaire PDF
77 Modification aménagement local les Montates II PDF
76 Cession à une Fondation du Home Claire-Fontaine PDF
75 Crédit réfection chemin des Reus PDF
74 Revision règlement sur les inhumations et cimetieres PDF
73 Règlement concernant la garde et la taxe des chiens PDF
72 Crédit Djennie PDF
71 Comptes communaux et bourgeois 2015 PDF
70 Décharge Paddock PDF
69 Plan spécial La Pran PDF
68 Rénovation colonie du Cerneux-Godat PDF
67 Crédit plan spécial Longues-Royes Ouest PDF
66 Crédit projet alimentation en eau de Sceut PDF
65 Crédit d'étude réseau routier PDF
64 Règlement concernant la garde et la taxe des chiens PDF
63 Règlement de police communale PDF
62 Modification du règlement concernant l'entretien des chemins, milieux et objets naturels et autres ouvrages collectifs de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
61 Modification du règlement des digues de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
60 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2016 PDF
59 Modification de l'article 7 du règlement relatif à l'octroi d'allocations de naissance et de formation dans la Commune mixte de Haute-Sorne PDF
58 Crédit de Fr. 365'000.- pour la réalisation de la réfection complète du chemin de Sceut-Dessous PDF
57 Crédit d'étude de Fr. 390'000.00 pour le PDL de l'aménagement et la prévention contre les crues du Tabeillon PDF
56 Crédit d'étude de Fr. 60'000.00 pour la 2ème étape des travaux de prévention contre les crues de la Combe du Bez à Glovelier PDF
55 Rénovation partielle de la colonie de vacances du cerneux-Godat - crédit de Fr. 135'000.00 pour le remplacement des fenêtres, remplacement des sanitaires et installation de deux poêles à pellets PDF
54 Modification de l'aménagement local - Plan de zones "Parcelles 181, 550, 2146 et 2712" à Courfaivre PDF
53 Adopter le règlement de la commission d'école et le règlement sur les statuts du cercle scolaire de Haute-Sorne PDF
52 Réfection de la toiture de la loge à stabulation libre de la Morée, à Glovelier PDF
51 Modification de l'aménagement local - plan de zones, règlement sur les constructions et plan des degrés de sensibilité au bruit - secteur "Au Coeudret II" à Bassecourt PDF
50 Approbation des comptes communaux 2014 de la Commune de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce PDF
49
Règlement de l'agence communale AVS de la Commune mixte de Haute-Sorne
PDF
  Règlement concernant l'agence communale AVS de la Commune mixte de Haute-Sorne PDF
48
Crédit de Fr. 300'000.00 pour l'installation informatique de la nouvelle administration communale
PDF
47 Exercice d'un droit de réméré par la Commune de Haute-Sorne concernant la parcelle 4432, Espace Industriel à Bassecourt et donner la compétence au Conseil communal pour la revente de cette parcelle PDF
46 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2015 - Fixation des taux et taxes proposées par le Conseil communal PDF
  Prix de l'électricité - Service électrique de Soulce PDF
  Tarifs depuis octobre 2014 - Service électrique de Soulce PDF
45 Crédit de 625'000.- pour l'acquisition d'un véhicule Tonne-Pompe et d'un véhicule de Transport et donner compétence au Conseil communal pour se procurer les fonds nécessaires PDF
44 Modifications de l'arrêté fixant la classification et l'échelle des traitements de base du personnel communal de la commune de Haute-Sorne PDF
  Arrêté fixant la classification et l'échelle des traitements de base du personnel communal de la commune de Haute-Sorne PDF
43 Création d'un poste de juriste PDF
42 Règlement relatif aux traitements, honoraires, jetons de présence, vacations et indemnités des autorités de la commune de Haute-Sorne PDF
  Règlement relatif aux traitements, honoraires, jetons de présence, vacations et indemnités des autorités de la commune de Haute-Sorne

PDF

41 Règlement relatif à l'octroi d'allocations de naissance et de formation dans la commune de Haute-Sorne PDF
  Règlement relatif à l'octroi d'allocations de naissance et de formation dans la commune de Haute-Sorne PDF
40 Discuter et adopter le règlement concernant l'entretien des chemins, milieux et objets naturels et autres ouvrages collectifs de la commune de Haute-Sorne PDF
  Règlement concernant l'entretien des chemins, milieux et objets naturels et autres ouvrages collectifs de la commune de Haute-Sorne PDF
39 Règlement des digues de la Commune mixte de Haute-Sorne PDF
  Règlement des digues PDF
38 Modification du règlement concernant le Service régional de défense contre l'incendie et de secours de Haute-Sorne (SIS-HS) PDF
  Règlement SIS-HS (actuel) PDF
  Règlement SIS-HS (nouveau) PDF
37 Crédit de 191'300.- pour la rénovation de la partie habitable de la loge de Chambion à Courfaivre, propriété de la bourgeoisie de Courfaivre PDF
36 Crédit de 1'770'000.- pour la construction d'un nouveau collecteur d'eaux mélangées, le remplacement de la conduite d'eau de boisson, la mise sous terre du réseau BKW et la réfection des chaussées aux rues Dos chez Mérat et des Jardins PDF
35 Crédit de Fr. 1'450'000.- pour la construction de classes en remplacement des 6 containers de l'Ecole Secondaire de la Haute-Sorne PDF
34 Modification de l'article 10 du règlement sur les élections communales de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
  Modification du règlement sur les élections communales de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
33 Règlement sur les émoluments de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
  Règlement sur les émoluments de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
32 Discuter et adopter le règlement tarifaire et le règlement de gestion concernant les déchets PDF
  Règlement tarifaire concernant la gestion des déchets de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
  Règlement concernant la gestion des déchets de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
31 Crédit de Fr. 365'000.- pour l'équipement et la viabilisation du lotissement "Les Montates" à Glovelier PDF
30 Crédit de Fr. 265'000.- pour l'aménagement de l'ancienne administration communale pour l'ouverture d'une antenne UAPE des Patachous, à Glovelier PDF
29 Crédit de Fr. 225'000.- pour l'aménagement des combles à l'Unité d'accueil des Patachous à Bassecourt, propriété de la Bourgeoisie PDF
28 Personnel Home "Claire-Fontaine" - Recapitalisation de la caisse de pension à raison de Fr. 372'286.00 PDF
27 Approbation des comptes communaux 2013 de la Commune de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce PDF
26 Statut du personnel PDF
  Règlement relatif au statut du personnel communal PDF
  Arrêté fixant la classification et l'échelle des traitements PDF
  Propositions du personnel communal PDF
25 UAPE PDF
24 Règlement sur les élections communales de la Commune mixte de Haute-Sorne PDF
  Règlement sur les élections communales PDF
23 Règlement du Conseil Général de la Commune mixte de Haute-Sorne PDF
  Règlement du Conseil général PDF
22 Crédit de Fr. 115'000.- pour la réalisation des plans de gestion et d'entretien des cours d'eau PGCE de Glovelier - Soulce - Undervelier - mises à jour de Bassecourt et Courfaivre PDF
21 Crédit de Fr. 110'000.- pour l'assainissement et le remplacement de l'éclairage public à la rue Dos le Mont et rue des Laivattes à Sceut PDF
20 Crédit d'étude pour le Rapport d'Opportunité (RO) en prévision de la révision du Plan d'Aménagement Local (PAL) PDF
19 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2014.
Fixation des taux et taxes proposés par le Conseil communal
PDF
18 Inhumations et cimetières PDF
  Abrogé - Règlement sur les inhumations et les cimetières PDF
17 Protection contre les crues du secteur Ruedin et Biernol PDF
16 Communauté de l'Ecole secondaire de la Haute-Sorne : réfection des 5 salles de classe du premier étage du bâtiment de l'Ecole secondaire PDF
15 Crédit pour la rénovation de la loge du Folpotat à Soulce, propriété de la bourgeoisie de Soulce PDF
14 Crédit destiné au nouveau projet de place de jeux à l'école enfantine de Bassecourt PDF
13 Annulation de la décision du Conseil général de la Commune de Bassecourt du 02.10.2012, ayant trait à la mise en conformité. l'aménagement et l'équipement en jeux des jardins des écoles primaires PDF
11

Organisation et administration de la commune mixte de Haute-Sorne

PDF
  Règlement d'organisation et d'administration de la commune mixte de Haute-Sorne PDF
10 Construction d'une nouvelle installation de sécurité au passage à niveau routier PDF
9 Vendre le terrain à bâtir PDF
8 Réalisation des investigations techniques de la décharge du Paddock PDF
7 Achat de la parcelle no 1245 du ban de Bassecourt PDF
6 Approbation des comptes communaux 2012 PDF
  Annexe I - Bassecourt PDF
  Annexe II - Courfaivre PDF
  Annexe III - Glovelier PDF
  Annexe IV - Soulce PDF
  Annexe V - Undervelier PDF
4 Assainissement de la route de Montchoisi - Bassecourt PDF
3 Etude de l’extension de la zone d’activité microrégionale (ZAM2) PDF
2 Réalisation des investigations techniques du site pollué de la Setag PDF
1 Vente de l'ancienne école de Berlincourt PDF
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