Commune mixte de Haute-Sorne

Questions écrites et réponses aux questions écrites

Questions et réponses  Fichiers
48 Rénovation de l'école primaire de Bassecourt PDF
     
47 Décharge Es-Chaibles, au lieu-dit Essert Jacques, village de Bassecourt PDF
     
46 Communications entre la population et le Conseil général PDF
  Réponse à la question écrite n° 46 PDF
45 La population s'inquiète sur deux projets liés à nos bâtiments communaux. PDF
  Réponse à la question écrite n° 45 PDF
44 Transport urbain à Bassecourt. PDF
  Réponse à la question écrite n° 44 PDF
43 Réflexions pour un approvisionnement en eau potable durable. PDF
  Réponse à la question écrite n° 43 PDF
42 Stand de tir de Soulce : au delà de 2020. PDF
  Réponse à la question écrite n° 42 PDF
41 Stand de tir de Soulce : installation de récupérateurs de balles. PDF
  Réponse à la question écrite n° 41 PDF
40 Subventions cantonales versées pour la construction de pavillons en bois à l'école secondaire de Haute-Sorne (ESHS) PDF
  Réponse à la question écrite n° 40 PDF
39 Pollution Tabeillon. PDF
  Réponse à la question écrite n° 39 PDF
38 Centre culturel et sportif de Courfaivre : qu'en est-il des responsabilités et qui va finalement payer ? PDF
  Réponse à la question écrite n° 38 PDF
37 Réseau d'eau. PDF
  Réponse à la question écrite n° 37 PDF
36
Développement immobilier : oui... mais pas à n'importe quel prix !
PDF
 
Réponse à la question écrite n° 36
35
Soutien au commerce local de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite n° 35
34
Rapport final du CFI : quelle mise en oeuvre des recommandations ou exigences émises ?
 
Réponse à la question écrite n° 34
33
Heures nécessaires pour répondre au CFI & système de contrôle interne de notre commune.
 
Réponse à la question écrite n° 33
32
Prévoyance professionnelle pour les employés de notre commune.
 
Réponse à la question écrite n° 32
31
Tour à hirondelles.
 
Réponse à la question écrite n° 31
30
Marchés publics.
 
Réponse à la question écrite no 30
29
Vérification des comptes.
 
Réponse à la question écrite no 29
28
Sociétés Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 28
27
Des garanties pour les futurs travaux commandés par la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 27
26
À propos de l'enquête de l'État dans la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 26
25
Enquête de l'État : quel résultat ?
 
Réponse à la question écrite no 25
24
Des caméras pour assurer la sécurité autour de l'école primaire ?
 
Réponse à la question écrite no 24
23
Transparence sur les sommes versées aux sociétés locales.
 
Réponse à la question écrite no 23
22
Subventions aux sociétés locales et tarifs.
 
Réponse à la question écrite no 22
21
Faisons toute la lumière sur la construction du réservoir de Soulce.
 
Réponse à la question écrite no 21
20
Bilan des fonds dans la commune.
 
Réponse à la question écrite no 20
19
À propos de la classe à degrés multiples de Soulce-Undervelier.
 
Réponse à la question écrite no 19
18
Gestion des sociétés de la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 18
17
Travaux d'insertion en Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 17
16
Pertinence pour le maintien de certaines commissions.
 
Réponse à la question écrite no 16
15
Taxe des digues.
 
Réponse à la question écrite no 15
14
Location des infrastructures sportives et culturelles de la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 14
13
Programme de législature et planification financière.
 
Réponse à la question écrite no 13
12
Informations sur les crédits d'étude votés.
 
Réponse à la question écrite no 12
11
ZAM à Glovelier - projet Cartier.
 
Réponse à la question écrite no 11
10
Gestion des déchets, les nouvelles pratiques amènent encore quelques questions.
 
Réponse à la question écrite no 10
9
UAPE à Glovelier, de qui se moque-t-on ?
 
Réponse à la question écrite no 9
8
Construction d'une centrale de production d'enrobé bitumeux à Glovelier.
7
Gestion des déchets, essayons de résumer cela en 5 sous-questions...
6
Création de poste(s) en catimini ?
5
Fonctionnement du syndicat de l'école secondaire de Haute-Sorne.
4
Informations officielles ou contenu rédactionnel, où est la vérité ?
3
Récapitulatifs des travaux réalisés en Haute-Sorne et projets prévus en 2014.
2
Investissements décidés par les anciennes communes en 2013.
1
Répartition des membres dans les commissions à 9 membres.
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