Commune mixte de Haute-Sorne

Questions écrites et réponses aux questions écrites

Questions et réponses  Fichiers
55 Environnement, haies et cours d'eau PDF
     
54 Que fait le Conseil communal des décisions du Conseil général concernant l'EMS Claire -Fontaine ? PDF
     
53 Elimination des déchets PDF
     
52 Affectation des biens du Stipendium Bamat PDF
     
51 Prestation de la police cantonale dans le secteur de Haute-Sorne PDF
  Réponse à la question écrite n°51 PDF
50 Emplacements des moloks Courfaivre PDF
  Réponse à la question écrite n°50 PDF
49 Etat des lieux des nappes phréatiques de Haute-Sorne PDF
  Réponse à la question écrite n°49 première partie PDF
  Réponse à la question écrite n°49 seconde partie PDF
48 Rénovation de l'école primaire de Bassecourt PDF
  Réponse à la question écrite n° 48 PDF
47 Décharge Es-Chaibles, au lieu-dit Essert Jacques, village de Bassecourt PDF
  Réponse à la question écrite n° 47 PDF
46 Communications entre la population et le Conseil général PDF
  Réponse à la question écrite n° 46 PDF
45 La population s'inquiète sur deux projets liés à nos bâtiments communaux. PDF
  Réponse à la question écrite n° 45 PDF
44 Transport urbain à Bassecourt. PDF
  Réponse à la question écrite n° 44 PDF
43 Réflexions pour un approvisionnement en eau potable durable. PDF
  Réponse à la question écrite n° 43 PDF
42 Stand de tir de Soulce : au delà de 2020. PDF
  Réponse à la question écrite n° 42 PDF
41 Stand de tir de Soulce : installation de récupérateurs de balles. PDF
  Réponse à la question écrite n° 41 PDF
40 Subventions cantonales versées pour la construction de pavillons en bois à l'école secondaire de Haute-Sorne (ESHS) PDF
  Réponse à la question écrite n° 40 PDF
39 Pollution Tabeillon. PDF
  Réponse à la question écrite n° 39 PDF
38 Centre culturel et sportif de Courfaivre : qu'en est-il des responsabilités et qui va finalement payer ? PDF
  Réponse à la question écrite n° 38 PDF
37 Réseau d'eau. PDF
  Réponse à la question écrite n° 37 PDF
36
Développement immobilier : oui... mais pas à n'importe quel prix !
PDF
 
Réponse à la question écrite n° 36
35
Soutien au commerce local de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite n° 35
34
Rapport final du CFI : quelle mise en oeuvre des recommandations ou exigences émises ?
 
Réponse à la question écrite n° 34
33
Heures nécessaires pour répondre au CFI & système de contrôle interne de notre commune.
 
Réponse à la question écrite n° 33
32
Prévoyance professionnelle pour les employés de notre commune.
 
Réponse à la question écrite n° 32
31
Tour à hirondelles.
 
Réponse à la question écrite n° 31
30
Marchés publics.
 
Réponse à la question écrite no 30
29
Vérification des comptes.
 
Réponse à la question écrite no 29
28
Sociétés Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 28
27
Des garanties pour les futurs travaux commandés par la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 27
26
À propos de l'enquête de l'État dans la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 26
25
Enquête de l'État : quel résultat ?
 
Réponse à la question écrite no 25
24
Des caméras pour assurer la sécurité autour de l'école primaire ?
 
Réponse à la question écrite no 24
23
Transparence sur les sommes versées aux sociétés locales.
 
Réponse à la question écrite no 23
22
Subventions aux sociétés locales et tarifs.
 
Réponse à la question écrite no 22
21
Faisons toute la lumière sur la construction du réservoir de Soulce.
 
Réponse à la question écrite no 21
20
Bilan des fonds dans la commune.
 
Réponse à la question écrite no 20
19
À propos de la classe à degrés multiples de Soulce-Undervelier.
 
Réponse à la question écrite no 19
18
Gestion des sociétés de la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 18
17
Travaux d'insertion en Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 17
16
Pertinence pour le maintien de certaines commissions.
 
Réponse à la question écrite no 16
15
Taxe des digues.
 
Réponse à la question écrite no 15
14
Location des infrastructures sportives et culturelles de la commune de Haute-Sorne.
 
Réponse à la question écrite no 14
13
Programme de législature et planification financière.
 
Réponse à la question écrite no 13
12
Informations sur les crédits d'étude votés.
 
Réponse à la question écrite no 12
11
ZAM à Glovelier - projet Cartier.
 
Réponse à la question écrite no 11
10
Gestion des déchets, les nouvelles pratiques amènent encore quelques questions.
 
Réponse à la question écrite no 10
9
UAPE à Glovelier, de qui se moque-t-on ?
 
Réponse à la question écrite no 9
8
Construction d'une centrale de production d'enrobé bitumeux à Glovelier.
7
Gestion des déchets, essayons de résumer cela en 5 sous-questions...
6
Création de poste(s) en catimini ?
5
Fonctionnement du syndicat de l'école secondaire de Haute-Sorne.
4
Informations officielles ou contenu rédactionnel, où est la vérité ?
3
Récapitulatifs des travaux réalisés en Haute-Sorne et projets prévus en 2014.
2
Investissements décidés par les anciennes communes en 2013.
1
Répartition des membres dans les commissions à 9 membres.
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