Commune mixte de Haute-Sorne

Assemblée de la Bourgeoisie de Bassecourt

                          

Les ayants droit au vote en matière bourgeoise sont invités à participer à la prochaine assemblée bourgeoise qui se déroulera le :
 
Mercredi 21 février 2018, à 20h00, à l’Administration communale
de Haute-Sorne, Espace SETAG, 1er étage.
 
Ordre du jour :
  1. Salutations.
  2. Désignation du président de l’assemblée.
  3. PV de l’assemblée bourgeoise du 12 juin 2014.
  4. Décider et approuver l’investissement relatif à la rénovation du hangar des Vieilles-Forges.
  5. Décider le principe de rénovation de la loge Essert Jacques.
  6. Présentation de la liste des candidat-e-s à la commission bourgeoise.
  7. Arrêter la liste des candidat-e-s à la commission bourgeoise en vue de leur nomination ultérieure par l’organe communal compétent.
  8. Désigner le représentant bourgeois à la commission du Triage forestier Rangiers-Sorne.
  9. Divers.
Remarques :
a)  Candidatures à la commission bourgeoise
 
Les ayants droit au vote en matière bourgeoise qui souhaitent déposer leur candidature à la commission bourgeoise peuvent le faire :
  • par écrit au Conseil communal jusqu’au 9 février 2018, à 18h00.
  • oralement lors de l’assemblée bourgeoise du 21 février 2018.
b)  PV de l’assemblée bourgeoise du 12 juin 2014
 
Le PV de l’assemblée bourgeoise du 12 juin 2014 peut être consulté au secrétariat pendant les heures de bureau et/ou sur le site internet www.haute-sorne.ch .
 
Haute-Sorne, le 26 janvier 2018
 
Conseil communal