Commune mixte de Haute-Sorne

Assemblée de la Bourgeoisie de Soulce

         

Haute-Sorne

Assemblée de la Bourgeoisie de Soulce, jeudi 17 décembre 2015, à 20h00, à la Halle de gymnastique, à Soulce.

Ordre du jour :

1. Désignation du président de l’assemblée.

2. P.V. de l’assemblée bourgeoise du 18.12.2013.

3. Discuter et décider de la pose de panneaux solaires sur la toiture de la loge de Folpotat. Voter à cet effet un crédit de Fr. 40'000.-. Donner compétence au Conseil communal de Haute-Sorne pour se procurer les fonds nécessaires.

4. Discuter et voter l’acquisition du feuillet d’immeuble no 584 de Soulce, propriété de la Gaieté Société de musique, pour le prix de la dette hypothécaire existante, soit Fr. 20'500.-. Donner compétence au Conseil communal de Haute-Sorne pour se procurer les fonds nécessaires et signer les actes notariés y relatifs.

5. Divers et imprévu.

Remarque :

Le procès-verbal de l’assemblée bourgeoise du 18.12.2013 peut être consulté au Secrétariat communal de Haute-Sorne, à Bassecourt, pendant les heures d’ouverture des bureaux et/ou sur le site internet www.haute-sorne.ch.

Haute-Sorne, le 20 novembre 2015.

Conseil communal

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