Messages - Législative 2018-2022

No Objet Dépôt
201 Prendre connaissance et statuer sur un crédit cadre de CHF 150'000.- pour les années 2023-2026 nécessaire à la classification et la modernisation énergétique des bâtiments communaux et bourgeois 12.12.2022
200 Prendre connaissance et statuer sur un crédit-cadre pour l’assainissement du parc informatique dans les bâtiments du Syndicat de l’école secondaire de la Haute-Sorne (ESHS) à Bassecourt pour un montant de CHF 385'400.-. À financer par la réserve à disposition d’un montant de CHF 136'300.- et à couvrir par voie d’emprunt pour le solde de CHF 249'100.- sous réserve de déduction de la subvention cantonale 12.12.2022
199 Message n°199 SIS achat véhicule 07.11.2022
198 Message n°198 règlement communal sur la gestion des eaux de surface (RGES) 07.11.2022
197 Prendre connaissance et approuver le crédit de CHF 555'000.- TTC pour la réfection de la desserte Nord du village de Bassecourt 19.09.2022
196 Prendre connaissance et statuer sur un crédit cadre de CHF 380'000.- pour les années 2022-2026 nécessaire à la reprise, au tri, à l’entreposage et à l’organisation de la gestion des archives communales et/ou bourgeoises des villages de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier, Soulce et Undervelier 19.09.2022
195 Prendre connaissance et approuver le crédit complémentaire de CHF 26'000.- nécessaire à l’étude des variantes d’assainissement de l’ancienne décharge du Paddock à Bassecourt 19.09.2022
194 Prendre connaissance et préaviser le nouveau règlement d'organisation et d'administration de la Commune mixte de Haute-Sorne 05.09.2022
193 Prendre connaissance et approuver le nouveau règlement sur les élections communales de la Commune mixte de Haute-Sorne 05.09.2022
192 Prendre connaissance et statuer sur un crédit de CHF 500'000.- par la bourgeoisie de Glovelier pour l’achat de l’ancienne laiterie à Glovelier. 27.06.2022
191 Prendre connaissance et préaviser un crédit d’investissement de CHF 3'990'000 francs relatif à l’acquisition du terrain feuillet N° 2198 du ban de Bassecourt et la construction d’un bâtiment pour les services techniques communaux. 27.06.2022
190 Prendre connaissance et approuver un crédit de CHF 259’000.- pour la réalisation des travaux d’aménagements des écopoints communaux. 27.06.2022
189 Prendre connaissance et approuver la convention individualisée avec le SEOD sur la gestion des déchets valorisables. 27.06.2022
188 Prendre connaissance et approuver les comptes communaux 2021 de la Commune mixte de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce 27.06.2022
187 Prendre connaissance et approuver un crédit de CHF 250’000.- pour le remplacement du camion Lindner Unitrac de la voirie 23.05.2022
186 Prendre connaissance et approuver un crédit de CHF 110'000.- pour la création d’un columbarium à Bassecourt, dans l’ancien cimetière, bien-fonds n°207 ainsi que d’un aménagement permettant la dépose d’urnes cinéraires dans des espaces indépendants les uns des autres dans le cimetière de Glovelier, bien-fonds n°137 23.05.2022
185 Adoption du plan spécial « Sorne Biernol – Secteur Ruedin » 23.05.2022
184 Prendre connaissance et approuver le Plan spécial d’équipement de détail « Au Coeudret II », biens-fonds n°2674, 2741, 4317 et 4318 du ban de Bassecourt 23.05.2022
183 Prendre connaissance et statuer sur l’octroi d’une subvention d’investissement de CHF 133'000.-, en faveur de la société de tir Bassecourt-Develier, pour le remplacement de 14 cibles électroniques du stand de tir « La Lovère » à Bassecourt 07.03.2022
182 Prendre connaissance et statuer sur un crédit de CHF 193’000.- pour réaliser une mesure partielle du PGA à Sceut 07.03.2022
181 Prendre connaissance et préaviser la modification du règlement sur les constructions de Glovelier 07.03.2022
180 Prendre connaissance et statuer sur le crédit-cadre relatif à l'assainissement de deux salles de classes (salles de dessin DE6 et DE7 complètement rénovées et aménagées en salles polyvalentes) pour un montant de CHF 330'000.- à couvrir par voie d'emprunt. Donner compétence au syndicat pour se procurer les fonds et consolider l'emprunt 07.03.2022
179 Prendre connaissance et accepter les budgets communaux et bourgeois 2022 ainsi que les taxes y relatives 13.12.2021
178 Prendre connaissance et approuver un crédit cadre de CHF 450'000.- pour la remise en état de chemins AF – communaux et bourgeois, fortement endommagés par les intempéries de l’été 2021 13.12.2021
177 Prendre connaissance et approuver un crédit de CHF 987’500.- TTC pour les études, l’inscription des droits d’emption et les premiers achats de terre liés au développement de la zone d’activité d’intérêt cantonal de Haute-Sorne à Glovelier sous réserve des subventions cantonales 13.12.2021
176 Prendre connaissance et valider le crédit de CHF 160'000.- TTC pour les études nécessaires à la lutte contre le ruissellement du secteur Champs Charbon - les Montates à Glovelier 13.12.2021
175 Prendre connaissance et voter un dépassement de crédit d’engagement de CHF 80’000.- relatif au message n° 135 portant sur un crédit de CHF 350’000.- TTC pour la rénovation du réservoir de compensation à Berlincourt. 25.10.2021
174 Prendre connaissance et préaviser un crédit d’investissement de CHF 1'700'000.- pour le réaménagement de la Sorne et du Biernol (secteur Ruedin) 25.10.2021
173 Prendre connaissance et statuer sur un crédit cadre de CHF 937’400.- pour la création de trois cours d’école dans les villages de Courfaivre, Glovelier et Bassecourt. 25.10.2021
172 Prendre connaissance et statuer sur un crédit cadre de CHF 800'000.- pour la période 2021-2023 en vue de réaliser des assainissements et des réparations impératifs dans le réseau de collecte et de traitement des eaux usées et/ou pluviales. 20.09.2021
171 Prendre connaissance et voter un dépassement de crédit d’engagement de CHF 45'000.- relatif au message n° 122 portant sur un crédit de CHF 255'000.- TTC pour les mesures PGEE 2018 à Glovelier. 20.09.2021
170 Prendre connaissance et valider le crédit brut de CHF 190’000.- pour l’aménagement des berges nécessaire à la lutte contre les crues de la Sorne dans le quartier de la Tuilerie à Bassecourt. 20.09.2021
169 Prendre connaissance et statuer sur un prêt de CHF 140'000 francs au FC Bassecourt pour compléter le financement du projet d’assainissement des infrastructures. 28.06.2021
168 Prendre connaissance et approuver les comptes communaux 2020 de la Commune mixte de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce. 28.06.2021
167 Prendre connaissance et statuer sur la vente de locaux et appartement dans l’immeuble de l’ancienne Banque Raiffeisen à Courfaivre pour un montant de 525'000 francs. 05.03.2013
166 Prendre connaissance et préaviser un crédit d’investissement de 5'345'000 francs relatif au projet de construction d’une caserne pour les pompiers, d’une halle de stockage multi-usages pour la voirie et le SIS, sur le site BKW, feuillet 1363 du ban de Bassecourt. Création d’un étage complet sur le complexe communal situé rue du Vieux Moulin 23, feuillet 109 du ban de Bassecourt, permettant d’y abriter les locaux administratifs de la voirie, un volume pour les archives communales ainsi qu’une salle pour le Conseil général ; donner compétence au conseil communal pour se procurer le financement. 17.05.2021
165 Prendre connaissance et statuer sur le crédit de CHF 100’000.- pour l’acquisition, de 4 chariots informatiques mobiles à 20 ordinateurs portables pour équiper les sites de l’École primaire de Haute-Sorne 15.03.2021
164 Prendre connaissance et statuer sur le crédit de CHF 530'000.- dont un montant de CHF 50'000.- financé par le fonds spécial prévu à cet effet et CHF 480'000.- à couvrir par voie d’emprunt pour l’assainissement des parois et portes vitrées ainsi que du système d’accès des bâtiments de l’École secondaire de la Haute-Sorne. Donner compétence au Syndicat de l’École secondaire de Haute-Sorne pour se procurer les fonds et consolider l’emprunt (message n°164 du 15 mars 2021). 15.03.2021
163 Prendre connaissance et préaviser un crédit de CHF 1'550’000.- pour la création de quatre classes supplémentaires à l’école primaire de Bassecourt. 15.03.2021
162 Prendre connaissance et statuer sur un crédit de CHF 335'000.- pour l’achat d’un appartement de 4,5 pièces avec terrasses, un box de garage et une cave, de la PPE Le Pécat à Courfaivre. 15.03.2021
161 Prendre connaissance et statuer sur l’augmentation de 1.7 EPT au service de l’Urbanisme 15.03.2021
160 Prendre connaissance et accepter le crédit de CHF 150'000.- pour le remplacement de cinq cuisines dans le bâtiment de l’ancienne école, Sur Ville 64 à Soulce et pour le remplacement de la cuisine de la halle des fêtes, Petites Noies 88, à Soulce. 14.12.2020
159 Prendre connaissance et préaviser le crédit de CHF 1'202'195.- pour la mise en place d’un chauffage à distance alimentant les bâtiments de l’administration communale et de l’école primaire de Bassecourt. 14.12.2020
158 Prendre connaissance et accepter les budgets communaux et bourgeois 2021 ainsi que les taxes y relatives. 14.12.2020
157 Prendre connaissance et statuer sur un cautionnement de CHF 835'000.- au FC Bassecourt pour réaliser la reconstruction de ses installations devenues impraticables suite à l’incendie de 2018. 16.11.2020
156 Prendre connaissance et préaviser le crédit de CHF 2'100’000.- pour la création d’une colonne principale d’alimentation en eau potable entre Bassecourt et Courtételle. 16.11.2020
155 Prendre connaissance et statuer sur un crédit de CHF 280'000.- TTC pour la réalisation de plusieurs centrales photovoltaïques sur les toitures communales de la Commune mixte de Haute-Sorne. 21.09.2020
154 Prendre connaissance et statuer sur le versement de prestations communales sous forme de bons d’achat dans l’ensemble de la commune mixte de Haute-Sorne. 21.09.2020
153 Prendre connaissance et statuer sur le crédit de CHF 500'000.- TTC pour la mise en séparatif d'une partie du sud des voies par un exutoire à la rivière à proximité de l'école primaire de Bassecourt. 21.09.2020
152 Prendre connaissance et approuver un crédit de CHF 278'000.- (10% des frais et émoluments) pour les mesures urgentes d'assainissement de l'ancienne décharge de Rosireux à Bassecourt. 15.06.2020
151 Prendre connaissance et préaviser la modification du plan de zones (MPZ) à proximité du home médicalisé Claire-Fontaine et la modification du règlement sur les constructions (RCC) pour la zone Mae à Bassecourt 15.06.2020
150 Prendre connaissance et approuver les comptes communaux 2019 de la Commune mixte de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce. 15.06.2020
149 Prendre connaissance et approuver un crédit cadre 2020-2023 de CHF 800'000.- pour l’entretien et la réfection des routes communales. 09.03.2020
148 Prendre connaissance et approuver un crédit de CHF 140’000 pour la réalisation d’aménagements consécutifs à l’implantation des containers semi-enterrés (Molok). 09.03.2020
147 Prendre connaissance et préaviser le crédit cadre de CHF 150’000 pour la standardisation des processus et la mise en place des logiciels de digitalisation. 09.03.2020
146 Prendre connaissance et approuver un crédit-cadre 2020-2024 de CHF 280'000 pour le renouvellement de 30% des compteurs d’eau potable avec la mise en place d’un système radio de relevé à distance. 09.03.2020
145 Prendre connaissance et approuver le règlement interne sur les locations. 09.03.2020
144 Prendre connaissance et accepter les budgets communaux et bourgeois 2020 ainsi que les taxes y relatives 04.02.2020
143 Prendre connaissance et préaviser le crédit de CHF 3'551'000.- pour l'assainissement des infrastructures suite à l'incendie de 2018 et à la modernisation des installations et de la pelouse du stade des Grands-Prés à Bassecourt 17.12.2019
142 Prendre connaissance et préaviser le crédit cadre de CHF 2'150'000.- pour l'acquisition d'un bâtiment à Courfaivre pour l'extension de la Maison de l'Enfance 17.12.2019
141 Prendre connaissance et statuer sur le crédit de CHF 598'000.- TTC pour la réfection de la rue de la Papeterie à Bassecourt 01.10.2019
140 Prendre connaissance et préaviser un crédit de CHF 1'312'000.- pour l'assainissement du Centre de Culture et de Sport de Courfaivre 01.10.2019
139 Prendre connaissance et statuer sur la nouvelle dépense périodique de CHF 170'745.- pour les années 2020 et 2021 de la nouvelle ligne de transport public de Haute-Sorne 25.06.2019
138 Prendre connaissance et statuer sur le crédit de CHF 449'000.- TTC pour la réfection de la rue de l'école à Berlincourt 25.06.2019
137 Prendre connaissance et approuver les comptes communaux 2018 de la Commune mixte de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce. 25.06.2019
136 Crédit de CHF 140'000 francs TTC pour l'assainissement du passage supérieur sur CJ au lieu-dit du patûrage de Droit à Glovelier. 21.05.2019
135 Prendre connaissance et statuer sur le crédit de CHF 350'000 francs TTC pour la rénovation du réservoir de compensation à Berlincourt. 21.05.2019
134 Prendre connaissance et statuer sur le crédit de CHF 178'000 francs TTC pour le remplacement du camion Boschung Pony P4 par un nouveau camion Meili M 1300 Beat. 21.05.2019
133 Accorder une garantie financière remboursable de CHF 144'000.- au FC Bassecourt pour couvrir les coûts engendrés pour l'installation provisoire de conteneurs suite à l'incendie du stade des Grands-Prés. 26.02.2019
132 Prendre connaissance et approuver le crédit de Fr. 150'000.- TTC nécessaire à la réfection du chemin accédant à la loge de Soulce et l'amélioration d'un chemin forestier. 26.02.2019
131 Prendre connaissance et préaviser le document concernant les changements des règlements communaux sur les constructions et l'introduction d'une taxe pour les places de parc manquantes des cinq villages constituant la commune de Haute-Sorne. 26.02.2019
130 Prendre connaissance et préaviser le crédit de CHF 8'942'000.- , sous déduction des subventions fédérales et cantonales, pour le traitement des micropolluants à la STEP du SEDE. 26.02.2019
129 Prendre connaissance et préaviser le crédit global de CHF 1'375'000.- destiné à financer l'exécution des travaux d'équipements techniques comprenant une participation des propriétaires fonciers à hauteur de CHF 1'280'000.- du plan spécial de la Combe à Courfaivre. 26.02.2019
128 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2019 26.02.2019
127 Prendre connaissance et approuver les statuts du syndicat de la communauté de l'école secondaire de la Haute-Sorne. 11.12.2018
126 Prendre connaissance et approuver le règlement interne sur les sociétés locales. 11.12.2018
125 Modifications du règlement concernant le service régional de défense contre l'incendie et de secours Haute-Sorne (ReSIS-HS). 11.12.2018
124 Prendre connaissance et approuver l'annexe aux règlements concernant l'entretien des chemins et autres ouvrages collectifs des communes de Haute-Sorne et de Courtételle et relatifs à la desserte des forêts situées dans le périmètre du groupement forestier "Noir-Bois - Chételay". 11.12.2018
123 Crédit de 475'000.00 francs pour les études liées à la révision du plan d'aménagement local de la commune. 06.11.2018
122 Crédit de 255'000.00 francs TTC pour les mesures PGEE 2018 à Glovelier. 06.11.2018
121 Voter une augmentation de 3,5 EPT au service de l'urbanisme. 11.12.2018
120 Prendre connaissance et préaviser le crédit de 1'750'000.00 francs TTC nécessaire à la réfection des rues des Écoles et du Coinat à Glovelier. 06.11.2018
119 Prendre connaissance et approuver le crédit complémentaire de 46'000.00 francs nécessaire à la réalisation d'investigations sur l'ancienne décharge du Paddock. 18.09.2018
118 Prendre connaissance et approuver le projet de l'entreprise 360 Comte Sa à la rue du Midi à Bassecourt d'un montant global de 619'275.00 francs et décider sur le montant de la participation communale de 122'235.00 francs TTC concernant la réfection et le nouvel équipement de la rue du Midi à Bassecourt. 18.09.2018
117 Modifications du règlement sur les émoluments de la Commune mixte de Haute-Sorne. 18.09.2018
116 Crédit de fr.580'000.00 TTC pour la réfection du chemin d'accès à la Métairie de Domont sur le territoire de Soulce et l'amélioration de la desserte forestière. 26.06.2018
115 Prendre connaissance et approuver le crédit de Fr. 495'000,00 pour la viabilisation des terrains du plan spécial "Fin de Charrère" à Soulce. 26.06.2018
114 Approbation des comptes communaux 2017 de la Commune de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce (Message n°114 du Conseil communal au Conseil général du 4 juin 2018) 26.06.2018
113 Crédit de fr. 175'000.-- TTC pour le drainage du terrain B à Bassecourt 08.05.2018
112 Prendre connaissance et approuver le contrat de location pour un système centralisé de surveillance et de détection des fuites du réseau d'eau de consommation sur l'ensemble du territoire de Haute-Sorne. 08.05.2018
111 Prendre connaissance et approuver un crédit de fr. 110'000.- pour l'amélioration du réseau informatique de l'Ecole primaire de Haute-Sorne. 20.03.2018
110 Crédit de CHF 146'500.- TTC pour le remplacement du camion Reform par une machine multifonction de type chargeuse à pneus. 20.03.2018
109 Crédit de CHF 873'000.- TTC pour la réalisation, en synérgie avec les travaux CFF, des réseaux souterrains sous les voies CFF, de la mise en conformité de l'éclairage et des mesures de sécurisation du quartier Sud de la gare de Bassecourt. 20.03.2018