QE - Législature 2013-2017

Groupe Auteur No Objet Appréciation de l’auteur-e Dépôt Question Réponse
PCSI + RC Lachat Nicole 27 Des garanties pour les futurs travaux commandés par la commune de Haute-Sorne 12.12.2017 Voir Voir
PCSI + RC Lachat Nicole 26 À propos de l'enquête de l'État dans la commune de Haute-Sorne 12.12.2017 Voir Voir
PS + Verts Ballaman Patrick 25 Enquête de l'État : quel résultat ? 12.12.2017 Voir Voir
PDC Meier Véronique 24 Des caméras pour assurer la sécurité autour de l'école primaire ? 21.11.2017 Voir Voir
PCSI + RC Basset Geneviève 23 Transparence sur les sommes versées aux sociétés locales 20.06.2017 Voir Voir
PS + Verts Lionel Rostagno 22 Subventions aux sociétés locales et tarifs 16.05.2017 Voir Voir
UDC + AB Lachat Damien 21 Faisons toute la lumière sur la construction du réservoir de Soulce 07.02.2017 Voir Voir
UDC + AB Lachat Damien 20 Bilan des fonds dans la commune 13.12.2016 Voir Voir
PCSI + RC Bregger Meier Monika 19 À propos de la classe à degrés multiples de Soulce-Undervelier 15.11.2016 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 18 Gestion des sociétés de la commune de Haute-Sorne 21.06.2016 Voir Voir
PS + Verts Challet Kevin 17 Travaux d'insertion en Haute-Sorne 26.04.2016 Voir Voir
PCSI + RC Lachat Nicole 16 Pertinence pour le maintien de certaines commissions 26.04.2016 Voir Voir
PS + Verts Ballaman Patrick 15 Taxe des digues 15.12.2015 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 14 Location des infrastructures sportives et culturelles de la commune de Haute-Sorne 15.12.2015 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 13 Programme de législature et planification financière. 29.09.2015 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 12 Informations sur les crédits d'étude votés 29.09.2015 Voir Voir
PS + Verts Ballaman Patrick 11 ZAM à Glovelier - projet Cartier. 16.06.2015 Voir Voir
PCSI + RC Grellier Céline 10 Gestion des déchets, les nouvelles pratiques amènent encore quelques questions. 27.01.2015 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 8 Construction d'une centrale de production d'enrobé bitumeux à Glovelier. 28.10.2014 Voir Voir
UDC + AB Lachat Damien 9 UAPE à Glovelier, de qui se moque-t-on ? 28.10.2014 Voir Voir
PCSI + RC Grellier Céline 7 Gestion des déchets, essayons de résumer cela en 5 sous-questions 25.02.2014 Voir Voir
PCSI + RC Portmann Jean-Luc 6 Création de poste(s) en catimini ? 25.02.2014 Voir Voir
PDC Joray Daniel 5 Fonctionnement du syndicat de l'école secondaire de Haute-Sorne 25.02.2014 Voir Voir
PDC Dobler Eric 4 Informations officielles ou contenu rédactionnel, où est la vérité ? 22.10.2013 Voir
PS + Verts Lucchina Yvonne 3 Récapitulatifs des travaux réalisés en Haute-Sorne et projets prévus en 2014 22.10.2013 Voir Voir
PCSI + RC Portmann Jean-Luc 2 Investissement décidés par les anciennes communes en 2013 25.06.2013 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 1 Répartition des membres dans les commissions à 9 membres 23.04.2013 Voir Voir