QE - Législature 2013-2017

Groupe Auteur No Objet Appréciation de l’auteur-e Dépôt Question Réponse
PCSI + RC Lachat Nicole 27 Des garanties pour les futurs travaux commandés par la commune de Haute-Sorne Satisfait 12.12.2017 Voir Voir
PCSI + RC Lachat Nicole 26 À propos de l'enquête de l'État dans la commune de Haute-Sorne Satisfait 12.12.2017 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 25 Enquête de l'État : quel résultat ? Satisfait 12.12.2017 Voir Voir
PDC Meier Véronique 24 Des caméras pour assurer la sécurité autour de l'école primaire ? Satisfait 21.11.2017 Voir Voir
PCSI + RC Basset Geneviève 23 Transparence sur les sommes versées aux sociétés locales Non satisfait 20.06.2017 Voir Voir
PS + Verts Lionel Rostagno 22 Subventions aux sociétés locales et tarifs Partiellement satisfait 16.05.2017 Voir Voir
UDC Lachat Damien 21 Faisons toute la lumière sur la construction du réservoir de Soulce Non satisfait 07.02.2017 Voir Voir
UDC Lachat Damien 20 Bilan des fonds dans la commune Satisfait 13.12.2016 Voir Voir
PCSI + RC Bregger Meier Monika 19 À propos de la classe à degrés multiples de Soulce-Undervelier Partiellement satisfait 15.11.2016 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 18 Gestion des sociétés de la commune de Haute-Sorne Non satisfait 21.06.2016 Voir Voir
PS + Verts Challet Kevin 17 Travaux d'insertion en Haute-Sorne Partiellement satisfait 26.04.2016 Voir Voir
PCSI + RC Lachat Nicole 16 Pertinence pour le maintien de certaines commissions Satisfait 26.04.2016 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 15 Taxe des digues Satisfait 15.12.2015 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 14 Location des infrastructures sportives et culturelles de la commune de Haute-Sorne Non satisfait 15.12.2015 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 13 Programme de législature et planification financière. Satisfait 29.09.2015 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 12 Informations sur les crédits d'étude votés Satisfait 29.09.2015 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 11 ZAM à Glovelier - projet Cartier. Partiellement satisfait 16.06.2015 Voir Voir
PCSI + RC Grellier Céline 10 Gestion des déchets, les nouvelles pratiques amènent encore quelques questions. Satisfait 27.01.2015 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 8 Construction d'une centrale de production d'enrobé bitumeux à Glovelier. Satisfait 28.10.2014 Voir Voir
UDC Lachat Damien 9 UAPE à Glovelier, de qui se moque-t-on ? Satisfait 28.10.2014 Voir Voir
PCSI + RC Grellier Céline 7 Gestion des déchets, essayons de résumer cela en 5 sous-questions Non satisfait 25.02.2014 Voir Voir
PCSI + RC Portmann Jean-Luc 6 Création de poste(s) en catimini ? Non satisfait 25.02.2014 Voir Voir
PDC Joray Daniel 5 Fonctionnement du syndicat de l'école secondaire de Haute-Sorne Satisfait 25.02.2014 Voir Voir
PDC Dobler Eric 4 Informations officielles ou contenu rédactionnel, où est la vérité ? Satisfait 22.10.2013 Voir Voir
PS + Verts Lucchina Yvonne 3 Récapitulatifs des travaux réalisés en Haute-Sorne et projets prévus en 2014 Satisfait 22.10.2013 Voir Voir
PCSI + RC Portmann Jean-Luc 2 Investissement décidés par les anciennes communes en 2013 Satisfait 25.06.2013 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 1 Répartition des membres dans les commissions à 9 membres Satisfait 23.04.2013 Voir Voir