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Administration communale de Haute-Sorne

Rue de la Fenatte 14
2854 Bassecourt

Tél. : 032 427 08 00

Commune de Haute-Sorne
+41 (0)32 427 08 00 Horaires communaux
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Commission bourgeoise de Bassecourt

  1. Accueil
  2. Autorités politiques
  3. Bourgeoisies
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Membres

Nom Naissance Rue Localité
Simon Michel 1942 Rue du Prayé 56 Bassecourt
Tiffany Rebetez 1995 Rue du Jura 1 Bassecourt
Guerdat Damien 1975 Rue des Grands-Prés 74 Bassecourt
Schindler Otto 1956 Chemin des Lavoirs 22 Bassecourt
Schindler Michel 1984 Chemin des Lavoirs 22 Bassecourt

Procès-verbaux

  • PV de l'assemblée bourgeoise du 15.03.2022 (PDF, 143 Ko)
  • PV de l'assemblée bourgeoise du 10.02.2022 (PDF, 138 Ko)
  • Annexe PV du 10.02.2022 (PDF, 407 Ko)
  • PV de l'assemblée bourgeoise du 29.06.2021 (PDF, 159 Ko)
  • PV de l'assemblée bourgeoise du 21.02.2018 (PDF, 703 Ko)
  • PV de l'assemblée bourgeoise du 12.06.2014 (PDF, 960 Ko)
  • PV de l'assemblée bourgeoise du 15.05.2013 (PDF, 346 Ko)
  • PV de l'assemblée bourgeoise du 15.09.2009 (PDF, 735 Ko)

Ordres du jour

  • Ordre du jour de l'assemblée bourgeoise du 15.03.2022 (PDF, 150 Ko)
  • Ordre du jour de l'assemblée bourgeoise du 10.02.2022 (PDF, 165 Ko)
  • Ordre du jour de l'assemblée bourgeoise du 29.06.2021 (PDF, 132 Ko)
  • Ordre du jour de l'assemblée bourgeoise du 21.02.2018 (PDF, 69 Ko)
  • Ordre du jour de l'assemblée bourgeoise du 12.06.2014 (PDF, 176 Ko)
  • Ordre du jour de l'assemblée bourgeoise du 15.05.2013 (PDF, 65 Ko)
  • Ordre du jour de l'assemblée bourgeoise du 15.09.2009 (PDF, 5 Ko)

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