Motions
Motions
- Motion n° 32 - Déplacement de la statue de Steve Guerdat (PDF, 59 Ko)
- Motion n° 31 - Complément à la motion n°27 transition énergétique véhicules (PDF, 63 Ko)
- Motion n° 30 - Pour une meilleure prise en compte des préavis des commissions (PDF, 703 Ko)
- Motion n° 29 - HSA projet urbanistique et environnemental (PDF, 1.5 Mo)
- Motion n° 28 - Présence obligatoire des personnes naturalisées lors de la séance du CG statuant sur leur demande de naturalisation (PDF, 532 Ko)
- Motion n° 27 - Pour la transition énergétique des véhicules utilitaires vers l'électrique en Haute-Sorne (PDF, 646 Ko)
- Motion n° 26 - Informations aux Conseillers généraux (PDF, 551 Ko)
- Motion n° 25 - Vers une réduction de places de stationnement publiques (PDF, 1.7 Mo)
- Motion n° 24 - Adjudication des coupes de bois (PDF, 417 Ko)
- Motion n° 23 - Soutien aux personnes âgées et à mobilité réduite (PDF, 572 Ko)
- Motion n° 22 - Undervelier : sécurisation de l'arrêt postal (PDF, 392 Ko)
- Motion n° 21 - Réhabilitation de nos bâtiments vides (PDF, 438 Ko)
- Motion n° 20 - Communication avec les représentants élus (PDF, 491 Ko)
- Motion n° 19 - Gestion des déchets en Haute-Sorne (PDF, 909 Ko)
- Motion n° 18 - Pour une commune de Haute-Sorne labellisée "commune en santé" (PDF, 781 Ko)
- Motion n° 17 - Marché couvert (PDF, 879 Ko)
- Motion n° 16 - Plan financier de la commune de Haute-Sorne (PDF, 824 Ko)
- Motion n° 15 - Extinction de l'éclairage public, Haute-Sorne se doit d'agir (PDF, 709 Ko)
- Motion n° 14 - Jardins communautaires (PDF, 641 Ko)
- Motion n° 13 - Fournir des places de parc aux habitants de Haute-Sorne (PDF, 1.4 Mo)
- Motion n° 12 - Formation des conseillers communaux (PDF, 587 Ko)
- Motion n° 11 - Soutien de la production d'énergie et d'autres mesures écoresponsables (PDF, 715 Ko)
- Motion n° 10 - Alimentation en eau du bétail (PDF, 353 Ko)
- Motion n° 9 - Service de redistribution d'aliments invendus (PDF, 865 Ko)
- Motion n° 8 - Création d'un poste de secrétaire pour le cercle scolaire primaire de Haute-Sorne (PDF, 865 Ko) (PDF, 545 Ko)
- Motion n° 7 - Préparons l'avenir de notre commune (PDF, 357 Ko)
- Motion n° 6 - Changer une directive en règlement (PDF, 494 Ko)
- Motion n° 5 - Attribution d'une rue à Steve Guerdat (PDF, 228 Ko)
- Motion n° 4 - 3ème et 4ème âge (PDF, 1.1 Mo)
- Motion n° 3 - Des messages précis amènent de bonnes décisions (PDF, 287 Ko)
- Motion n° 2 - Mandat pour la commission de vérification des comptes (PDF, 329 Ko)
- Motion n° 1 - Création d'une commission pour l'organisation de la journée des personnes âgées (PDF, 248 Ko)