QE - Législature 2013-2017

Groupe Auteur No Objet Appréciation de l’auteur-e Dépôt Question Réponse
PCSI + RC Lachat Nicole 27 Des garanties pour les futurs travaux commandés par la commune de Haute-Sorne Satisfait 12.12.2017 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Lachat Nicole 26 À propos de l'enquête de l'État dans la commune de Haute-Sorne Satisfait 12.12.2017 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 25 Enquête de l'État : quel résultat ? Satisfait 12.12.2017 00:00:00 Voir Voir
PDC Meier Véronique 24 Des caméras pour assurer la sécurité autour de l'école primaire ? Satisfait 21.11.2017 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Basset Geneviève 23 Transparence sur les sommes versées aux sociétés locales Non satisfait 20.06.2017 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Lionel Rostagno 22 Subventions aux sociétés locales et tarifs Partiellement satisfait 16.05.2017 00:00:00 Voir Voir
UDC Lachat Damien 21 Faisons toute la lumière sur la construction du réservoir de Soulce Non satisfait 07.02.2017 00:00:00 Voir Voir
UDC Lachat Damien 20 Bilan des fonds dans la commune Satisfait 13.12.2016 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Bregger Meier Monika 19 À propos de la classe à degrés multiples de Soulce-Undervelier Partiellement satisfait 15.11.2016 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 18 Gestion des sociétés de la commune de Haute-Sorne Non satisfait 21.06.2016 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Challet Kevin 17 Travaux d'insertion en Haute-Sorne Partiellement satisfait 26.04.2016 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Lachat Nicole 16 Pertinence pour le maintien de certaines commissions Satisfait 26.04.2016 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 15 Taxe des digues Satisfait 15.12.2015 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 14 Location des infrastructures sportives et culturelles de la commune de Haute-Sorne Non satisfait 15.12.2015 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 13 Programme de législature et planification financière. Satisfait 29.09.2015 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 12 Informations sur les crédits d'étude votés Satisfait 29.09.2015 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 11 ZAM à Glovelier - projet Cartier. Partiellement satisfait 16.06.2015 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Grellier Céline 10 Gestion des déchets, les nouvelles pratiques amènent encore quelques questions. Satisfait 27.01.2015 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Joray Daniel 8 Construction d'une centrale de production d'enrobé bitumeux à Glovelier. Satisfait 28.10.2014 00:00:00 Voir Voir
UDC Lachat Damien 9 UAPE à Glovelier, de qui se moque-t-on ? Satisfait 28.10.2014 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Grellier Céline 7 Gestion des déchets, essayons de résumer cela en 5 sous-questions Non satisfait 25.02.2014 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Portmann Jean-Luc 6 Création de poste(s) en catimini ? Non satisfait 25.02.2014 00:00:00 Voir Voir
PDC Joray Daniel 5 Fonctionnement du syndicat de l'école secondaire de Haute-Sorne Satisfait 25.02.2014 00:00:00 Voir Voir
PDC Dobler Eric 4 Informations officielles ou contenu rédactionnel, où est la vérité ? Satisfait 22.10.2013 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Lucchina Yvonne 3 Récapitulatifs des travaux réalisés en Haute-Sorne et projets prévus en 2014 Satisfait 22.10.2013 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Portmann Jean-Luc 2 Investissement décidés par les anciennes communes en 2013 Satisfait 25.06.2013 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 1 Répartition des membres dans les commissions à 9 membres Satisfait 23.04.2013 00:00:00 Voir Voir