QE - Législature 2018-2022

Groupe Auteur No Objet Appréciation de l’auteur-e Dépôt Question Réponse
HSA Grellier Céline 60 Bâtiment voirie/ SIS: Combien ce projet avorté a-t-il coûté ? Non satisfait 23.05.2022 00:00:00 Voir Voir
HSA Mahmoudi Ouarda 59 Projet de géothermie pétrothermale profonde à Glovelier Partiellement satisfait 25.10.2021 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 58 Bâtiments au patrimoine sur Haute-Sorne Satisfait 17.05.2021 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Wolfer Catherine 57 Berce du Caucase et revitalisation des forêts et pâturages boisés Partiellement satisfait 16.11.2020 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 56 Affectation des biens du Stipendium Bamat Questions N°2 Non satisfait 21.09.2020 00:00:00 Voir Voir
HSA Pepe Raphaël 55 Environnement, haies et cours d'eau Non satisfait 15.06.2020 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 54 Que fait le Conseil communal des décisions du Conseil général concernant l'EMS Claire -Fontaine ? Partiellement satisfait 15.06.2020 00:00:00 Voir Voir
HSA Müller Patrick 53 Elimination des déchets Satisfait 15.06.2020 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 52 Affectation des biens du Stipendium Bamat Non satisfait 15.06.2020 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Schüll Blaise 51 Prestation de la police cantonale dans le secteur de Haute-Sorne Non satisfait 04.02.2020 00:00:00 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 50 Emplacements des moloks Courfaivre Non satisfait 17.12.2019 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Voirol Nadège 49 Etat des lieux des nappes phréatiques de Haute-Sorne Satisfait 01.10.2019 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 48 Rénovation de l'école primaire de Bassecourt Partiellement satisfait 21.05.2019 00:00:00 Voir Voir
PDC Allimann Jean-Marie 47 Décharge Es-Chaibles, au lieu-dit Essert Jacques, village de Bassecourt Partiellement satisfait 26.02.2019 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 46 Communications entre la population et le Conseil général Non satisfait 11.12.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 45 La population s'inquiète sur deux projets liés à nos bâtiments communaux Partiellement satisfait 11.12.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 44 Transport urbain à Bassecourt Satisfait 06.11.2018 00:00:00 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 43 Réflexions pour un approvisionnement en eau potable durable. Non satisfait 06.11.2018 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 42 Stand de tir de Soulce : au delà de 2020 Partiellement satisfait 06.11.2018 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 41 Stand de tir de Soulce : installation de récupérateurs de balles. Partiellement satisfait 06.11.2018 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 40 Subventions cantonales versées pour la construction de pavillons en bois à l'école secondaire de Haute-Sorne (ESHS) Partiellement satisfait 18.09.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 39 Pollution Tabeillon Partiellement satisfait 18.09.2018 00:00:00 Voir Voir
PDC Wick Jimmy 38 Centre culturel et sportif de Courfaivre : qu'en est-il des responsabilités et qui va finalement payer ? Satisfait 26.06.2018 00:00:00 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 37 Réseau d'eau. Satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 36 Développement immobilier : oui... mais pas à n'importe quel prix ! Partiellement satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Socchi Lionel 35 Soutien au commerce local de Haute-Sorne Partiellement satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Pedreira Noël 34 Rapport final du CFI : quelle mise en oeuvre des recommandations ou exigences émises ? Partiellement satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 33 Heures nécessaires pour répondre au CFI & système de contrôle interne de notre commune Partiellement satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 32 Prévoyance professionnelle pour les employés de notre commune Partiellement satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 31 Tour à hirondelles Satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 30 Marchés publics Non satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
HSA Grellier Céline 29 Vérification des comptes Satisfait 08.05.2018 00:00:00 Voir Voir
UDC Turinetti Sylvie 28 Sociétés Haute-Sorne Satisfait 20.03.2018 00:00:00 Voir Voir