QE - Législature 2018-2022

Groupe Auteur No Objet Attribution Dépôt Réponse Procès-verbal
HSA Grellier Céline 60 Bâtiment voirie/ SIS: Combien ce projet avorté a-t-il coûté ? 23.05.2022 Voir
HSA Mahmoudi Ouarda 59 Projet de géothermie pétrothermale profonde à Glovelier 25.10.2021 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 58 Bâtiments au patrimoine sur Haute-Sorne 17.05.2021 Voir Voir
PS + Verts Wolfer Catherine 57 Berce du Caucase et revitalisation des forêts et pâturages boisés 16.11.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 56 Affectation des biens du Stipendium Bamat Questions N°2 21.09.2020 Voir Voir
HSA Pepe Raphaël 55 Environnement, haies et cours d'eau 15.06.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 54 Que fait le Conseil communal des décisions du Conseil général concernant l'EMS Claire -Fontaine ? 15.06.2020 Voir Voir
HSA Müller Patrick 53 Elimination des déchets 15.06.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 52 Affectation des biens du Stipendium Bamat 15.06.2020 Voir Voir
PCSI + RC Schüll Blaise 51 Prestation de la police cantonale dans le secteur de Haute-Sorne 04.02.2020 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 50 Emplacements des moloks Courfaivre 17.12.2019 Voir Voir
PS + Verts Voirol Nadège 49 Etat des lieux des nappes phréatiques de Haute-Sorne 01.10.2019 Voir Voir
HSA Grellier Céline 48 Rénovation de l'école primaire de Bassecourt 21.05.2019 Voir Voir
PDC Allimann Jean-Marie 47 Décharge Es-Chaibles, au lieu-dit Essert Jacques, village de Bassecourt 26.02.2019 Voir Voir
HSA Grellier Céline 46 Communications entre la population et le Conseil général 11.12.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 45 La population s'inquiète sur deux projets liés à nos bâtiments communaux 11.12.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 44 Transport urbain à Bassecourt 06.11.2018 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 43 Réflexions pour un approvisionnement en eau potable durable. 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 42 Stand de tir de Soulce : au delà de 2020 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 41 Stand de tir de Soulce : installation de récupérateurs de balles. 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Ballaman Patrick 40 Subventions cantonales versées pour la construction de pavillons en bois à l'école secondaire de Haute-Sorne (ESHS) 18.09.2018 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 39 Pollution Tabeillon 18.09.2018 Voir Voir
PDC Wick Jimmy 38 Centre culturel et sportif de Courfaivre : qu'en est-il des responsabilités et qui va finalement payer ? 26.06.2018 Voir Voir
PS + Verts Ballaman Patrick 37 Réseau d'eau. 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 36 Développement immobilier : oui... mais pas à n'importe quel prix ! 08.05.2018 Voir Voir
HSA Socchi Lionel 35 Soutien au commerce local de Haute-Sorne 08.05.2018 Voir Voir
HSA Pedreira Noël 34 Rapport final du CFI : quelle mise en oeuvre des recommandations ou exigences émises ? 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 33 Heures nécessaires pour répondre au CFI & système de contrôle interne de notre commune 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 32 Prévoyance professionnelle pour les employés de notre commune 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 31 Tour à hirondelles 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 30 Marchés publics 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 29 Vérification des comptes 08.05.2018 Voir Voir
UDC + AB Turinetti Sylvie 28 Sociétés Haute-Sorne 20.03.2018 Voir Voir