Conseil général du 17 juin 2024
Le prochain Conseil général aura lieu le 17 juin 2024 à 18h30 à la halle des fêtes d'Undervelier
Ordre du jour
PV de la dernière séance
Messages et annexes
- Message n°228 Prendre connaissance et préaviser la révision du plan d'aménagement local (PAL) de la Commune mixte de Haute-Sorne (PDF, 271 Ko)
- Message n°229 Prendre connaissance et accepter les comptes communaux 2023 de la Commune mixte de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies (PDF, 393 Ko)
- Message n°230 Prendre connaissance et statuer sur la suppression du poste de juriste (PDF, 162 Ko)
- Motion n°39 du groupe PDC intitulée "Intéresser notre jeunesse à la politique et aux affaires communales" (PDF, 77 Ko)
- Postulat n°17 du groupe PS-Verts intitulé "Renommer la rue Clos-Girard" (PDF, 49 Ko)
Contact
Michèle Bailat
Tél. +41 32 427 08 40
E-mail
Annexes
Les annexes des messages 228 et 229 se trouvent ici: Annexes