Conseil général du 26 février 2024
Le prochain Conseil général aura lieu le 26 février 2024 à 19h00 au Centre de culture et de sport à Courfaivre (CCSC)
Ordre du jour
PV de la dernière séance
Messages et annexes
- Message n°220 Prendre connaissance et accepter les budgets communaux et bourgeois 2024 ainsi que les taxes y relatives (PDF, 278 Ko)
- Rapport du budget (PDF, 2.3 Mo)
- Rapport du budget 2024 pour les bourgeoisies (PDF, 5.2 Mo)
- Message n°221 Prendre connaissance et statuer sur l'augmentation du cautionnement en faveur du FC Bassecourt de CHF 324'000.- pour financer les dépassements de crédit dû à l'indexation des prix et à la reprise d'une ancienne dette (PDF, 199 Ko)
- Message n°222 Prendre connaissance et statuer sur un crédit de CHF 1'150'000.- pour l'achat d'un immeuble de bureaux et d'habitation située à la Rue de l'Abbé-Monnin 30 à Bassecourt (PDF, 336 Ko)
- Question écrite n°63 concernant le projet du hangar voirie (PDF, 85 Ko)
- Réponse à la question écrite n°63 concernant le hangar voirie (PDF, 154 Ko)
Contact
Michèle Bailat
Tél. +41 32 427 08 40
E-mail