Conseil général du 8 juin 2026
Le prochain Conseil général aura lieu le 8 juin 2026 à 18h30 à la halle des fêtes d'Undervelier.
Ordre du jour
PV de la dernière séance
Messages et annexes
- Message n°252 - Prendre connaissance et accepter les comptes communaux 2025 de la Commune mixte de Haute-Sorne et les comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce (PDF, 349 Ko)
- Annexe: 2025_HS_Rapport (PDF, 1.4 Mo)
- Annexe: 2025_Bourgeoisie_Bassecourt (PDF, 788 Ko)
- Annexe: 2025_Bourgeoisie_Courfaivre (PDF, 1.5 Mo)
- Annexe: 2025_Bourgeoisie_Glovelier_Rapport (PDF, 831 Ko)
- Annexe: 2025_Bourgeoisie_Soulce (PDF, 806 Ko)
- Message n°253 - Prendre connaissance et accepter la création de 1.9 postes d'employés communaux de durée indéterminée (EPT) ainsi que la transformation de 1.5 EPT en contrat à durée indéterminée (CDI) (PDF, 327 Ko)
- Message n°254 - A) Discuter et voter le nouveau règlement d’organisation et d’administration de la Commune mixte de Haute-Sorne (ROAC) B) Prendre connaissance et accepter la modification de l’article 28 du règlement sur les élections communales (passage de 9 à 7 membres du Conseil communal) (PDF, 243 Ko)
- Annexe: ROAC (PDF, 345 Ko)
- Annexe: Règlement sur les élections (PDF, 357 Ko)
- Message n°255 - Prendre connaissance et accepter : a. Le taux de subventionnement communal à 7.5% pour un montant d’env. CHF 522'000.- b. L’adhésion de la commune au Syndicat d’amélioration foncière (SAF) de Soulce- Undervelier c. La ratification de l’adhésion des bourgeoisies de Soulce et Courfaivre au Syndicat d’amélioration foncière (SAF) de Soulce-Undervelier (PDF, 2.8 Mo)
- Message n°256 - Prendre connaissance et accepter le crédit de CHF 1'950'000.- pour la réalisation des travaux des rues du Colonel Hoffmeyer et de l’Abbé Monnin à Bassecourt (PDF, 2.1 Mo)
- Message n°257 - Prendre connaissance et accepter un crédit de CHF 215'000.- pour la réfection de la toiture sud de l’Ecole secondaire de la Haute-Sorne. (PDF, 190 Ko)
- Message n°258 - Prendre connaissance et accepter les nouveaux statuts du Syndicat de la Communauté de l’Ecole secondaire de la Haute-Sorne (PDF, 261 Ko)
Réponse aux questions écrites
Contact
Michèle Bailat
Tél. +41 32 427 08 40
E-mail