Conseil général du 16 juin 2025
Le prochain Conseil général aura lieu le 16 juin 2025 à 18h30 à la halle des fêtes d'Undervelier
Ordre du jour
PV de la dernière séance
Messages et annexes
- Prendre connaissance et accepter les comptes communaux 2024 de la Commune mixte de Haute-Sorne et les comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce. (message n°239 du 16 juin 2025) (PDF, 410 Ko)
- Rapport des comptes communaux 2024 (PDF, 2.4 Mo)
- Rapport des comptes 2024 des bourgeoisies (PDF, 2.6 Mo)
- Prendre connaissance et accepter le nouveau règlement (toilettage) du Conseil général de la Commune mixte de Haute-Sorne. (message n°240 du 16 juin 2025) (PDF, 172 Ko)
- Nouveau règlement du Conseil général (PDF, 188 Ko)
- Prendre connaissance et approuver le nouveau règlement de sécurité locale de la Commune mixte de Haute-Sorne. (message n°241 du 16 juin 2025) (PDF, 181 Ko)
- Nouveau règlement sur la sécurité locale (PDF, 329 Ko)
- Prendre connaissance et accepter la modification de l’article 10 du règlement sur les élections de la Commune mixte de Haute-Sorne. (message n°242 du 16 juin 2025) (PDF, 208 Ko)
- Règlement actuel sur les élections avec l'annexe de modification (PDF, 6.1 Mo)
- Motion interpartis n°40 intitulée « Adaptation de notre éclairage nocturne » (PDF, 93 Ko)
- Motion n°41 du groupe UDC intitulée « Adaptation de l’éclairage nocturne en Haute-Sorne : au peuple de décider ». (PDF, 33 Ko)
Contact
Michèle Bailat
Tél. +41 32 427 08 40
E-mail