Conseil général du 9 février 2026
Le prochain Conseil général aura lieu le 9 février 2026 à 19h00 à la halle des fêtes d'Undervelier
Ordre du jour
PV de la dernière séance
Messages et annexes
- Motion n°42 vitesse inadaptée à Courfaivre (PDF, 64 Ko)
- Question écrite n°74 intitulée "Surfaces protégées en Haute-Sorne : Etat des lieux et stratégie de développement" (PDF, 89 Ko)
- Réponse à la question écrite n°74 (PDF, 330 Ko)
- Question écrite n°75 intitulée "Assermentés, mais pas aimantés ?" (PDF, 55 Ko)
- Réponse à la question écrite n°75 (PDF, 191 Ko)
Contact
Michèle Bailat
Tél. +41 32 427 08 40
E-mail