Test

Groupe Auteur No Objet Appréciation de l’auteur-e Dépôt Question Réponse
HSA Grellier Céline 60 Bâtiment voirie/ SIS: Combien ce projet avorté a-t-il coûté ? Non satisfait 23.05.2022 Voir Voir
HSA Mahmoudi Ouarda 59 Projet de géothermie pétrothermale profonde à Glovelier Partiellement satisfait 25.10.2021 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 58 Bâtiments au patrimoine sur Haute-Sorne Satisfait 17.05.2021 Voir Voir
PS + Verts Wolfer Catherine 57 Berce du Caucase et revitalisation des forêts et pâturages boisés Partiellement satisfait 16.11.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 56 Affectation des biens du Stipendium Bamat Questions N°2 Non satisfait 21.09.2020 Voir Voir
HSA Pepe Raphaël 55 Environnement, haies et cours d'eau Non satisfait 15.06.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 54 Que fait le Conseil communal des décisions du Conseil général concernant l'EMS Claire -Fontaine ? Partiellement satisfait 15.06.2020 Voir Voir
HSA Müller Patrick 53 Elimination des déchets Satisfait 15.06.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 52 Affectation des biens du Stipendium Bamat Non satisfait 15.06.2020 Voir Voir
PCSI + RC Schüll Blaise 51 Prestation de la police cantonale dans le secteur de Haute-Sorne Non satisfait 04.02.2020 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 50 Emplacements des moloks Courfaivre Non satisfait 17.12.2019 Voir Voir
PS + Verts Voirol Nadège 49 Etat des lieux des nappes phréatiques de Haute-Sorne Satisfait 01.10.2019 Voir Voir
HSA Grellier Céline 48 Rénovation de l'école primaire de Bassecourt Partiellement satisfait 21.05.2019 Voir Voir
Le Centre Allimann Jean-Marie 47 Décharge Es-Chaibles, au lieu-dit Essert Jacques, village de Bassecourt Partiellement satisfait 26.02.2019 Voir Voir
HSA Grellier Céline 46 Communications entre la population et le Conseil général Non satisfait 11.12.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 45 La population s'inquiète sur deux projets liés à nos bâtiments communaux Partiellement satisfait 11.12.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 44 Transport urbain à Bassecourt Satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 43 Réflexions pour un approvisionnement en eau potable durable. Non satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 42 Stand de tir de Soulce : au delà de 2020 Partiellement satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 41 Stand de tir de Soulce : installation de récupérateurs de balles. Partiellement satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 40 Subventions cantonales versées pour la construction de pavillons en bois à l'école secondaire de Haute-Sorne (ESHS) Partiellement satisfait 18.09.2018 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 39 Pollution Tabeillon Partiellement satisfait 18.09.2018 Voir Voir
Le Centre Wick Jimmy 38 Centre culturel et sportif de Courfaivre : qu'en est-il des responsabilités et qui va finalement payer ? Satisfait 26.06.2018 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 37 Réseau d'eau. Satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 36 Développement immobilier : oui... mais pas à n'importe quel prix ! Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Socchi Lionel 35 Soutien au commerce local de Haute-Sorne Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Pedreira Noël 34 Rapport final du CFI : quelle mise en oeuvre des recommandations ou exigences émises ? Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 33 Heures nécessaires pour répondre au CFI & système de contrôle interne de notre commune Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 32 Prévoyance professionnelle pour les employés de notre commune Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 31 Tour à hirondelles Satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 30 Marchés publics Non satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 29 Vérification des comptes Satisfait 08.05.2018 Voir Voir
UDC Turinetti Sylvie 28 Sociétés Haute-Sorne Satisfait 20.03.2018 Voir Voir

Séance du lundi 16 juin 2025

Séance du lundi 17 février 2025

Séance du lundi 09 décembre 2024

Séance du lundi 30 septembre 2024

Séance du lundi 17 juin 2024

Séance du lundi 22 avril 2024

Séance du lundi 26 février 2024

Séance du lundi 11 décembre 2023

Séance du lundi 06 novembre 2023

Séance du lundi 02 octobre 2023

Séance du lundi 19 juin 2023

Séance du lundi 03 avril 2023

Séance du lundi 27 février 2023

Séance du lundi 16 janvier 2023

Séance du lundi 12 décembre 2022

Séance du lundi 07 novembre 2022

Séance du lundi 19 septembre 2022

Séance du lundi 05 septembre 2022

Séance du lundi 27 juin 2022

Séance du lundi 23 mai 2022

Séance du lundi 07 mars 2022

Séance du lundi 13 décembre 2021

Séance du lundi 25 octobre 2021

Séance du lundi 20 septembre 2021

Séance du lundi 28 juin 2021

Séance du lundi 17 mai 2021

Séance du lundi 15 mars 2021

Séance du lundi 14 décembre 2020

Séance du lundi 16 novembre 2020

Séance du lundi 21 septembre 2020

Séance du lundi 15 juin 2020

Séance du lundi 09 mars 2020

Séance du mardi 04 février 2020

Séance du mardi 17 décembre 2019

Séance du mardi 01 octobre 2019

Séance du mardi 25 juin 2019

Séance du mardi 21 mai 2019

Séance du mardi 26 février 2019

Séance du mardi 11 décembre 2018

Séance du mardi 06 novembre 2018

Séance du mardi 18 septembre 2018

Séance du mardi 26 juin 2018

Séance du mardi 08 mai 2018

Séance du mardi 20 mars 2018

Séance du mardi 30 janvier 2018

Séance du mardi 12 décembre 2017

Séance du mardi 21 novembre 2017

Séance du mardi 24 octobre 2017

Séance du mardi 20 juin 2017

Séance du mardi 16 mai 2017

Séance du mardi 28 mars 2017

Séance du mardi 07 février 2017

Séance du mardi 13 décembre 2016

Séance du mardi 15 novembre 2016

Séance du mardi 27 septembre 2016

Séance du mardi 21 juin 2016

Séance du mardi 26 avril 2016

Séance du mardi 02 février 2016

Séance du mardi 15 décembre 2015

Séance du mardi 17 novembre 2015

Séance du mardi 29 septembre 2015

Séance du mardi 16 juin 2015

Séance du mardi 24 mars 2015

Séance du mardi 27 janvier 2015

Séance du mardi 09 décembre 2014

Séance du mardi 28 octobre 2014

Séance du mardi 30 septembre 2014

Séance du mardi 24 juin 2014

Séance du mardi 29 avril 2014

Séance du mardi 08 avril 2014

Séance du mardi 25 mars 2014

Séance du mardi 25 février 2014

Séance du mardi 10 décembre 2013

Séance du mardi 22 octobre 2013

Séance du mardi 25 juin 2013

Séance du mardi 07 mai 2013

Séance du mardi 23 avril 2013

Séance du mardi 05 mars 2013

Séance du mercredi 30 janvier 2013

Groupe Auteur No Objet Décision Dépôt Document
UDC Gunzinger Grégory 32 Déplacement de la statue de Steve Guerdat Refusé 07.03.2022 Voir
PS + Verts Wolfer Catherine 31 Complément à la motion n°27 transition énergétique véhicules Accepté 07.03.2022 Voir
HSA Socchi Lionel 30 Pour une meilleure prise en compte des préavis des commissions Transformé en postulat 28.06.2021 Voir
HSA Girardin Alain 29 HSA projet urbanistique et environnemental Refusé 17.05.2021 Voir
UDC Lando Michel 28 Présence obligatoire des personnes naturalisées lors de la séance du CG statuant sur leur demande de naturalisation Accepté 15.03.2021 Voir
PS + Verts Wolfer Catherine 27 Transition énergétique véhicules Accepté 14.12.2020 Voir
Le Centre Steiner Gérald 26 Informations aux Conseillers généraux Accepté 21.09.2020 Voir
PS + Verts Terrier Christophe 25 Vers une réduction de places de stationnement publiques Refusé 09.03.2020 Voir
UDC Lando Michel 24 Adjudication des coupes de bois Refusé 04.02.2020 Voir
Le Centre Mahon Adeline 23 Soutien aux personnes âgées et à mobilité réduite (PDF, 572 Ko) Refusé 17.12.2019 Voir
HSA Grellier Céline 22 Undervelier : sécurisation de l'arrêt postal Refusé 25.06.2019 Voir
HSA Grellier Céline 21 Réhabilitation de nos bâtiments vides Refusé 25.06.2019 Voir
HSA Grellier Céline 20 Communication avec les représentants élus Refusé 25.06.2019 Voir
PS + Verts Challet Kevin 19 Gestion des déchets en Haute-Sorne Accepté 25.06.2019 Voir
PCSI + RC Beuchat Laurent 18 Pour une commune de Haute-Sorne labellisée "commune en santé" Accepté 26.02.2019 Voir
PS + Verts Ballaman Patrick 17 Marché couvert Accepté 26.02.2019 Voir
Le Centre Allimann Jean-Marie 16 Plan financier de la commune de Haute-Sorne portant sur les charges et revenus du compte de fonctionnement ainsi que des investissements pour les cinq années à venir Accepté 11.12.2018 Voir
PCSI + RC Allimann Jean-Marie 15 Extinction de l'éclairage public, Haute-Sorne se doit d'agir Refusé 11.12.2018 Voir
PS + Verts Challet Kevin 14 Jardins communautaires Accepté 06.11.2018 Voir
HSA Grellier Céline 13 Fournir des places de parc aux habitants de Haute-Sorne Transformé en postulat 18.09.2018 Voir
HSA Soltermann Valérie 12 Formation des conseillers communaux Refusé 20.03.2018 Voir
Groupe Auteur No Objet Appréciation de l’auteur-e Dépôt Question Réponse
HSA Grellier Céline 60 Bâtiment voirie/ SIS: Combien ce projet avorté a-t-il coûté ? Non satisfait 23.05.2022 Voir Voir
HSA Mahmoudi Ouarda 59 Projet de géothermie pétrothermale profonde à Glovelier Partiellement satisfait 25.10.2021 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 58 Bâtiments au patrimoine sur Haute-Sorne Satisfait 17.05.2021 Voir Voir
PS + Verts Wolfer Catherine 57 Berce du Caucase et revitalisation des forêts et pâturages boisés Partiellement satisfait 16.11.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 56 Affectation des biens du Stipendium Bamat Questions N°2 Non satisfait 21.09.2020 Voir Voir
HSA Pepe Raphaël 55 Environnement, haies et cours d'eau Non satisfait 15.06.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 54 Que fait le Conseil communal des décisions du Conseil général concernant l'EMS Claire -Fontaine ? Partiellement satisfait 15.06.2020 Voir Voir
HSA Müller Patrick 53 Elimination des déchets Satisfait 15.06.2020 Voir Voir
HSA Grellier Céline 52 Affectation des biens du Stipendium Bamat Non satisfait 15.06.2020 Voir Voir
PCSI + RC Schüll Blaise 51 Prestation de la police cantonale dans le secteur de Haute-Sorne Non satisfait 04.02.2020 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 50 Emplacements des moloks Courfaivre Non satisfait 17.12.2019 Voir Voir
PS + Verts Voirol Nadège 49 Etat des lieux des nappes phréatiques de Haute-Sorne Satisfait 01.10.2019 Voir Voir
HSA Grellier Céline 48 Rénovation de l'école primaire de Bassecourt Partiellement satisfait 21.05.2019 Voir Voir
Le Centre Allimann Jean-Marie 47 Décharge Es-Chaibles, au lieu-dit Essert Jacques, village de Bassecourt Partiellement satisfait 26.02.2019 Voir Voir
HSA Grellier Céline 46 Communications entre la population et le Conseil général Non satisfait 11.12.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 45 La population s'inquiète sur deux projets liés à nos bâtiments communaux Partiellement satisfait 11.12.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 44 Transport urbain à Bassecourt Satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PCSI + RC Voyame Vincent 43 Réflexions pour un approvisionnement en eau potable durable. Non satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 42 Stand de tir de Soulce : au delà de 2020 Partiellement satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Terrier Christophe 41 Stand de tir de Soulce : installation de récupérateurs de balles. Partiellement satisfait 06.11.2018 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 40 Subventions cantonales versées pour la construction de pavillons en bois à l'école secondaire de Haute-Sorne (ESHS) Partiellement satisfait 18.09.2018 Voir Voir
HSA Soltermann Valérie 39 Pollution Tabeillon Partiellement satisfait 18.09.2018 Voir Voir
Le Centre Wick Jimmy 38 Centre culturel et sportif de Courfaivre : qu'en est-il des responsabilités et qui va finalement payer ? Satisfait 26.06.2018 Voir Voir
PS + Verts Allimann Jean-Marie 37 Réseau d'eau. Satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 36 Développement immobilier : oui... mais pas à n'importe quel prix ! Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Socchi Lionel 35 Soutien au commerce local de Haute-Sorne Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Pedreira Noël 34 Rapport final du CFI : quelle mise en oeuvre des recommandations ou exigences émises ? Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 33 Heures nécessaires pour répondre au CFI & système de contrôle interne de notre commune Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 32 Prévoyance professionnelle pour les employés de notre commune Partiellement satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 31 Tour à hirondelles Satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 30 Marchés publics Non satisfait 08.05.2018 Voir Voir
HSA Grellier Céline 29 Vérification des comptes Satisfait 08.05.2018 Voir Voir
UDC Turinetti Sylvie 28 Sociétés Haute-Sorne Satisfait 20.03.2018 Voir Voir
Groupe Auteur No Objet Décision Dépôt Document
PCSI + RC Chèvre Olivier 11 Complexe sportif, un lieu fédérateur pour la population de Haute-Sorne Accepté 21.09.2020 Voir
UDC Turinetti Sylvie 10 Etudier la façon de gérer les archives Accepté 25.06.2019 Voir
UDC Gunzinger Grégory 9 Sauver des vies Accepté 11.12.2018 Voir
HSA Grellier Céline 8 Fournir des places de parc aux habitants de Haute-Sorne Accepté 18.09.2018
Le Centre Allimann Jean-Marie 7 Fluidité et sécurité du trafic routier Refusé 06.11.2018 Voir