Messages - Législative 2013-2017

Groupe Auteur No Objet Attribution Dépôt
Conseil communal Conseil communal 12 Supprimer 22.10.2013
Conseil communal Conseil communal 1 Vente de l'ancienne école de Berlincourt 23.04.2013
Conseil communal Conseil communal 2 Réalisation des investigations techniques du site pollué de la Setag 23.04.2013
Conseil communal Conseil communal 3 Etude de l’extension de la zone d’activité microrégionale (ZAM2) 23.04.2013
Conseil communal Conseil communal 4 Assainissement de la route de Montchoisi - Bassecourt 23.04.2013
Conseil communal Conseil communal 6 Approbation des comptes communaux 2012 25.06.2013
Conseil communal Conseil communal 7 Achat de la parcelle no 1245 du ban de Bassecourt 25.06.2013
Conseil communal Conseil communal 8 Réalisation des investigations techniques de la décharge du Paddock 25.06.2013
Conseil communal Conseil communal 9 Vendre le terrain à bâtir 25.06.2013
Conseil communal Conseil communal 10 Construction d'une nouvelle installation de sécurité au passage à niveau routier 25.06.2013
Conseil communal Conseil communal 11 Organisation et administration de la commune mixte de Haute-Sorne 22.10.2013
Conseil communal Conseil communal 13 Annulation de la décision du Conseil général de la Commune de Bassecourt du 02.10.2012, ayant trait à la mise en conformité. l'aménagement et l'équipement en jeux des jardins des écoles primaires 10.12.2013
Conseil communal Conseil communal 14 Crédit destiné au nouveau projet de place de jeux à l'école enfantine de Bassecourt 10.12.2013
Conseil communal Conseil communal 15 Crédit pour la rénovation de la loge du Folpotat à Soulce, propriété de la bourgeoisie de Soulce 10.12.2013
Conseil communal Conseil communal 16 Communauté de l'Ecole secondaire de la Haute-Sorne : réfection des 5 salles de classe du premier étage du bâtiment de l'Ecole secondaire 10.12.2013
Conseil communal Conseil communal 17 Protection contre les crues du secteur Ruedin et Biernol 10.12.2013
Conseil communal Conseil communal 18 Inhumations et cimetières 10.12.2013
Conseil communal Conseil communal 19 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2014. Fixation des taux et taxes proposés par le Conseil communal 25.02.2014
Conseil communal Conseil communal 20 Crédit d'étude pour le Rapport d'Opportunité (RO) en prévision de la révision du Plan d'Aménagement Local (PAL) 25.02.2014
Conseil communal Conseil communal 21 Crédit de Fr. 110'000.- pour l'assainissement et le remplacement de l'éclairage public à la rue Dos le Mont et rue des Laivattes à Sceut 25.02.2014
Conseil communal Conseil communal 22 Crédit de Fr. 115'000.- pour la réalisation des plans de gestion et d'entretien des cours d'eau PGCE de Glovelier - Soulce - Undervelier - mises à jour de Bassecourt et Courfaivre 25.02.2014
Conseil communal Conseil communal 23 Règlement du Conseil Général de la Commune mixte de Haute-Sorne 25.02.2014
Conseil communal Conseil communal 24 Règlement sur les élections communales de la Commune mixte de Haute-Sorne 25.02.2014
Conseil communal Conseil communal 25 UAPE 16.06.2015
Conseil communal Conseil communal 26 Statut du personnel 08.04.2014
Conseil communal Conseil communal 27 Approbation des comptes communaux 2013 de la Commune de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce 24.06.2014
Conseil communal Conseil communal 28 Personnel Home "Claire-Fontaine" - Recapitalisation de la caisse de pension à raison de Fr. 372'286.00 24.06.2014
Conseil communal Conseil communal 29 Crédit de Fr. 225'000.- pour l'aménagement des combles à l'Unité d'accueil des Patachous à Bassecourt, propriété de la Bourgeoisie 24.06.2014
Conseil communal Conseil communal 30 Crédit de Fr. 265'000.- pour l'aménagement de l'ancienne administration communale pour l'ouverture d'une antenne UAPE des Patachous, à Glovelier 24.06.2014
Conseil communal Conseil communal 31 Crédit de Fr. 365'000.- pour l'équipement et la viabilisation du lotissement "Les Montates" à Glovelier 24.06.2014
Conseil communal Conseil communal 32 Discuter et adopter le règlement tarifaire et le règlement de gestion concernant les déchets 30.09.2014
Conseil communal Conseil communal 33 Règlement sur les émoluments de la commune mixte de Haute-Sorne 30.09.2014
Conseil communal Conseil communal 34 Modification de l'article 10 du règlement sur les élections communales de la commune mixte de Haute-Sorne 30.09.2014
Conseil communal Conseil communal 35 Crédit de Fr. 1'450'000.- pour la construction de classes en remplacement des 6 containers de l'Ecole Secondaire de la Haute-Sorne 28.10.2014
Conseil communal Conseil communal 36 Crédit de 1'770'000.- pour la construction d'un nouveau collecteur d'eaux mélangées, le remplacement de la conduite d'eau de boisson, la mise sous terre du réseau BKW et la réfection des chaussées aux rues Dos chez Mérat et des Jardins 28.10.2014
Conseil communal Conseil communal 37 Crédit de 191'300.- pour la rénovation de la partie habitable de la loge de Chambion à Courfaivre, propriété de la bourgeoisie de Courfaivre 28.10.2014
Conseil communal Conseil communal 38 Modification du règlement concernant le Service régional de défense contre l'incendie et de secours de Haute-Sorne (SIS-HS) 28.10.2014
Conseil communal Conseil communal 39 Règlement des digues de la Commune mixte de Haute-Sorne 28.10.2014
Conseil communal Conseil communal 40 Discuter et adopter le règlement concernant l'entretien des chemins, milieux et objets naturels et autres ouvrages collectifs de la commune de Haute-Sorne 09.12.2014
Conseil communal Conseil communal 41 Règlement relatif à l'octroi d'allocations de naissance et de formation dans la commune de Haute-Sorne 09.12.2014
Conseil communal Conseil communal 42 Règlement relatif aux traitements, honoraires, jetons de présence, vacations et indemnités des autorités de la commune de Haute-Sorne 09.12.2014
Conseil communal Conseil communal 43 Création d'un poste de juriste 09.12.2014
Conseil communal Conseil communal 44 Modifications de l'arrêté fixant la classification et l'échelle des traitements de base du personnel communal de la commune de Haute-Sorne 09.12.2014
Conseil communal Conseil communal 45 Crédit de 625'000.- pour l'acquisition d'un véhicule Tonne-Pompe et d'un véhicule de Transport et donner compétence au Conseil communal pour se procurer les fonds nécessaires 09.12.2014
Conseil communal Conseil communal 46 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2015 - Fixation des taux et taxes proposées par le Conseil communal 27.01.2015
Conseil communal Conseil communal 47 Exercice d'un droit de réméré par la Commune de Haute-Sorne concernant la parcelle 4432, Espace Industriel à Bassecourt et donner la compétence au Conseil communal pour la revente de cette parcell 27.01.2015
Conseil communal Conseil communal 48 Crédit de Fr. 300'000.00 pour l'installation informatique de la nouvelle administration communale 24.03.2015
Conseil communal Conseil communal 49 Règlement de l'agence communale AVS de la Commune mixte de Haute-Sorne 24.03.2015
Conseil communal Conseil communal 50 Approbation des comptes communaux 2014 de la Commune de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce 16.06.2015
Conseil communal Conseil communal 51 Modification de l'aménagement local - plan de zones, règlement sur les constructions et plan des degrés de sensibilité au bruit - secteur "Au Coeudret II" à Bassecourt 16.06.2015
Conseil communal Conseil communal 52 Réfection de la toiture de la loge à stabulation libre de la Morée, à Glovelier 16.06.2015
Conseil communal Conseil communal 53 Adopter le règlement de la commission d'école et le règlement sur les statuts du cercle scolaire de Haute-Sorne 16.06.2015
Conseil communal Conseil communal 54 Modification de l'aménagement local - Plan de zones "Parcelles 181, 550, 2146 et 2712" à Courfaivre 29.09.2015
Conseil communal Conseil communal 55 Rénovation partielle de la colonie de vacances du cerneux-Godat - crédit de Fr. 135'000.00 pour le remplacement des fenêtres, remplacement des sanitaires et installation de deux poêles à pellets 29.09.2015
Conseil communal Conseil communal 56 Crédit d'étude de Fr. 60'000.00 pour la 2ème étape des travaux de prévention contre les crues de la Combe du Bez à Glovelier 29.09.2015
Conseil communal Conseil communal 57 Crédit d'étude de Fr. 390'000.00 pour le PDL de l'aménagement et la prévention contre les crues du Tabeillon 29.09.2015
Conseil communal Conseil communal 58 Crédit de Fr. 365'000.- pour la réalisation de la réfection complète du chemin de Sceut-Dessous 29.09.2015
Conseil communal Conseil communal 59 Modification de l'article 7 du règlement relatif à l'octroi d'allocations de naissance et de formation dans la Commune mixte de Haute-Sorne 17.11.2015
Conseil communal Conseil communal 60 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2016 15.12.2015
Conseil communal Conseil communal 61 Modification du règlement des digues de la commune mixte de Haute-Sorne 15.12.2015
Conseil communal Conseil communal 62 Modification du règlement concernant l'entretien des chemins, milieux et objets naturels et autres ouvrages collectifs de la commune mixte de Haute-Sorne 15.12.2015
Conseil communal Conseil communal 63 Règlement de police communale 02.02.2016
Conseil communal Conseil communal 64 Règlement concernant la garde et la taxe des chiens 02.02.2016
Conseil communal Conseil communal 65 Crédit de fr. 72.000.00 pour l'étude de l'entretien du réseau routier communal 02.02.2016
Conseil communal Conseil communal 66 Crédit de fr. 2'162'000.00 pour le projet d'alimentation en eau du hameau de Sceut 02.02.2016
Conseil communal Conseil communal 67 Praévis pour le montant de fr. 4'400'000.00 pour la viabilisation des terrains du plan spécial "Longues-Royes Ouest", à réaliser par étapes selon la demande en terrain à bâtir et donner la compétence au Conseil communal pour la vente des parcelles et la signature des actes y relatifs 26.04.2016
Conseil communal Conseil communal 68 Crédit de fr.157'000.00 pour la rénovation partielle de la colonie de vacances du Cerneux-Godat, pour le remplacement des fenêtres, remplacement des sanitaires et installation de deux poêles à pellets. Modification du message à la demande du Conseil général et des commissions des bâtiments et de la colonie 26.04.2016
Conseil communal Conseil communal 69 Crédit de fr. 157'000.00 pour l'élaboration d'un plan spécial et l'équipement de quatre parcelles à la rue de la Pran à Glovelier 26.04.2016
Conseil communal Conseil communal 70 Crédit de CHF 133'000.- pour l'investigation OSites et établissement d'un projet d'assainissement à l'ancienne décharge du Paddock à Bassecourt 26.04.2016
Conseil communal Conseil communal 71 Approbation des comptes communaux 2015 de la Commune de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce 21.06.2016
Conseil communal Conseil communal 72 Crédit de fr. 145'000.- TTC pour la réfection du chemin de "La Djennie" à Glovelier 21.06.2016
Conseil communal Conseil communal 73 Règlement concernant la garde et la taxe des chiens 21.06.2016
Conseil communal Conseil communal 74 Révision du règlement sur les inhumations et les cimetières de la commune mixte de Haute-Sorne 27.09.2016
Conseil communal Conseil communal 75 Crédit de CHF 121'500.- TTC pour la réfection du "Chemin des Reus" à Courfaivre 27.09.2016
Conseil communal Conseil communal 76 Cession à une Fondation privée visant un but de pure utilité publique de l'immeuble abritant la Résidence pour les personnes âgées Claire-Fontaine (Propriété de la Commune de Haute-Sorne, feuillet 1236) pour le prix de fr 2'389'850.00 27.09.2016
Conseil communal Conseil communal 77 Modificatioin de l'aménagement local - Plan de zones et règlement sur les constructions - secteur "Les Montates II" à Glovelier 27.09.2016
Conseil communal Conseil communal 78 Ratifier la décision de l'assemblée des délégués et voter le crédit de fr 224'250.-, à financer par prélèvement dans le fond, pour le renouvellement du parc informatique de l'école secondaire de la Haute-Sorne 27.09.2016
Conseil communal Conseil communal 79 Crédit de CHF 153'100.- TTC pour le remplacement de la balayeuse de routes de la voirie 15.11.2016
Conseil communal Conseil communal 80 Crédit de CHF 121'600.- TTC pour l'achat des compteurs d'eau en vue de leur installations à Soulce et Undervelier 15.11.2016
Conseil communal Conseil communal 81 Crédit de CHF 145'000.- TTC pour les honoraires d'étude du projet de l'ouvrage de la protection contre les crues de secteur Ruedin (Sorne et Biernol) 15.11.2016
Conseil communal Conseil communal 82 Crédit de fr. 231'600.- pour les travaux de réalisation de protection contre les crues de la Combe du Bez à Glovelier 15.11.2016
Conseil communal Conseil communal 83 Préaviser le crédit de fr. 3'246'000.00 pour les travaux de rénovation de l'école primaire de Bassecourt 13.12.2016
Conseil communal Conseil communal 84 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2017 15.11.2016
Conseil communal Conseil communal 85 Approuver le crédit de CHF 270'000.-, nécessaire à la création d'un point de croisement et aménagement routier de la rue Dos Chez Mérat 07.02.2017
Conseil communal Conseil communal 86 Préaviser le crédit de fr.4'000'000.- pour l'aménagement d'une déchèterie régionale avec écopoints communaux, points d'appui et écomobile 07.02.2017
Conseil communal Conseil communal 87 Prendre connaissance et préaviser le crédit-cadre de fr. 1'500'000.-, pour l'assainissement du parc complet constituant notre éclairage public 28.03.2017
Conseil communal Conseil communal 88 Ratifier la décision de l'assemblée des délégués du 24 janvier 2017 et approuver le crédit de fr 211'600.-, pour la rénovation des vestiaires, douches et sanitaires de la halle de gymnastique de l'École secondaire de la Haute-Sorne (ESHS) 28.03.2017
Conseil communal Conseil communal 89 Prendre connaissance et approuver le crédit de fr 314'300.- pour les aménagements nécessaires à la réfection de la RC18 à Glovelier 28.03.2017
Conseil communal Conseil communal 90 Création d'un poste de secrétaire, au taux d'activité de 30%, pour le cercle scolaire primaire de la commune de Haute-Sorne - Motion N°8 28.03.2017
Conseil communal Conseil communal 91 Prendre connaissance et approuver le crédit de CHF 925'000.- TTC pour la réalisation des mesures de protection contre les crues de la partie Nord de la localité de Bassecourt 16.05.2017
Conseil communal Conseil communal 92 Prendre connaissance et approuver le règlement relatif à l'octroi de prestations et de subventions pour les Fêtes de villages de la Commune mixte de Haute-Sorne 16.05.2017
Conseil communal Conseil communal 93 Approbation des comptes communaux 2016 de la Commune de Haute-Sorne et des comptes bourgeois des bourgeoisies de Bassecourt, Courfaivre, Glovelier et Soulce (Message N°93 du Conseil communal au Conseil général du 29 ami 2017) 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 94 Prendre connaissance et préaviser la révision du règlement d'organisation et d'administration du SEOD 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 95 Prendre connaissance et approuver le crédit de fr. 350'000 TTC pour la réfection de la desserte de la Combe Tabeillon à Glovelier 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 96 Prendre connaissance et approuver le crédit de fr. 85'000.- pour l'acquisition d'un véhicule de transport de personnes pour le SIS Haute-Sorne et donner compétence au Conseil communal pour se procurer les fonds nécessaires 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 97 Prendre connaissance et préaviser la modification du Plan d'aménagement local - Plan des zones, parcelle n°11 à Soulce 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 98 Décider l'adhésion à la déchèterie régionale avec écopoints communaux, points d'appui et écomobile 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 99 Prendre connaissance et approuver le crédit de CHF 356'000.00 pour l'équipement du plan spécial "Les Montates II" à Glovelier 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 100 Prendre connaissance et préaviser la révision du règlement d'organisation et d'administration du Syndicat pour l'assainissement des eaux de Delémont et environs (SEDE). 20.06.2017
Conseil communal Conseil communal 101 Approbation du Règlement relatif à l'approvisionnement en eau potable (RAEP) de la commune mixte de Haute-Sorne. 21.11.2017
Conseil communal Conseil communal 102 Approbation du Règlement relatif à l'évacuation et au traitement des eaux (RETE) de la commune mixte de Haute-Sorne. 21.11.2017
Conseil communal Conseil communal 103 Prendre connaissance et préaviser pour le montant de CHF 1'089'600.- TTC pour la réfection de la rue du Chételay à Courfaivre. 21.11.2017
Conseil communal Conseil communal 104 Prendre connaissance et approuver le crédit-cadre de CHF 853'000.- pour l'assainissement complet du Centre de culture et de sport de Courfaivre (CCSC). 21.11.2017
Conseil communal Conseil communal 105 Crédit de fr. 145'800.- TTC pour la création d'une voie d'évacuation directe du dernier étage vers l'extérieur du bâtiment de la crèche des Patachous à Bassecourt et créer un compartimentage coupe-feu entre la cuisine et le reste des locaux. 21.11.2017
Conseil communal Conseil communal 106 Prendre connaissance et approuver le crédit-cadre de fr. 300'000 pour la transformation des guichets de l'administration et l'aménagement de bureaux et salles diverses dans le bâtiment administratif. 21.11.2017
Conseil communal Conseil communal 107 Approbation des budgets communaux et bourgeois 2018. 12.12.2017
Conseil communal Conseil communal 108 Modification de l'arrêté fixant la classification et l'échelle des traitements de base du personnel de la Commune mixte de Haute-Sorne. 12.12.2017